Archives des actualités

Déclaration des meublés de tourisme

Déclaration obligatoire des meublés de tourisme : Télé service d’enregistrement des meublés :https://www.declaloc.fr/

les bons réflexes face aux pluies et inondation

Calendrier des Collectes 2026

Numéros d’urgence

• Police secours : 17 • Gendarmerie nationale (Mirebeau-sur-Bèze): 03.80.10.08.30 • Samu : 15 • Pompier : 18 • Numéro d’urgence européen (Urgences depuis un … Continuer la lecture de « Numéros d’urgence »

Affichage des autorisations

  Le bénéficiaire d’une autorisation d’urbanisme (permis de construire, permis de démolir, permis d’aménager ou non opposition à déclaration préalable) doit afficher sur son terrain … Continuer la lecture de « Affichage des autorisations »

Défibrillateur

Le défibrillateur à l’entrée de la salle polyvalente est déplacé à la mairie sur le mur face à l’église. A quoi sert un défibrillateur? Un … Continuer la lecture de « Défibrillateur »

Cérémonie du 11 Novembre 2020

Cérémonie réduite en ce 11 novembre 2020

Le projet de mandat

Projets pour la mandature 2020-2026 avec ses annexes 1 – ENVIRONNEMENT – ENERGIES RENOUVELABLES En 2018, le précédent conseil municipal, avait lancé la procédure d’aménagement … Continuer la lecture de « Le projet de mandat »

Artisans et Entreprises

Entreprises implantées à Arcelot   Boutique et atelier Maison Toussaint Biscuits, gâteaux et pains d’épices 03 80 65 03 80 www.maisontoussaint.com LASERTEC Marquage industriel au … Continuer la lecture de « Artisans et Entreprises »

Les délibérations du conseil

2026   Délibérations du conseil municipal du 4 mai 2026 (date de mise en ligne : 11 mai 2026) Liste des délibérations du conseil municipal … Continuer la lecture de « Les délibérations du conseil »

Arrêtés municipaux

Arrêtés permanents 2023 Arrêté du maire n°4-2023 portant instauration d’une interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage pour la rue de la Chapelle … Continuer la lecture de « Arrêtés municipaux »

Arrêtés préfectoraux

2025 Arrêté préfectoral portant constat de franchissement de seuil entrainant la limitation de certains usages de l’eau du 27 août 2025 Arrêté préfectoral portant constat … Continuer la lecture de « Arrêtés préfectoraux »