Document légal
Mentions légales
Les voix de la France · Dernière mise à jour : 26 mai 2026
1. Éditeur du site
Le site https://les-voix-de-la-france.fr, intitulé Les voix de la France, est édité par :
- Association Les voix de la France
- Contact : contact@les-voix-de-la-france.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de l'association Les voix de la France, joignable à l'adresse contact@les-voix-de-la-france.fr.
3. Hébergement
Le site est hébergé en France par un prestataire d'infrastructure cloud. Les données applicatives sont stockées sur des serveurs situés dans l'Union européenne.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments graphiques, textuels et iconographiques de la Plateforme (hors contenus soumis par les utilisateurs) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Les contenus publiés par les membres (articles, idées, signalements, annonces) restent la propriété de leurs auteurs respectifs, qui accordent à Les voix de la France une licence non exclusive de diffusion dans le cadre du service civique.
5. Données personnelles
Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.
6. Conditions d'utilisation
L'utilisation de la Plateforme est soumise aux Conditions Générales d'Utilisation (CGU).
7. Contact
Pour toute question relative au site : contact@les-voix-de-la-france.fr