Archives – Aigues-Vives
8 articles archivés · Aigues-Vives
Accéssibilité
Déclaration d'accessibilité Cette rubrique fait état des dispositions qui ont été prises pour garantir l'accessibilité du site internet conformément aux textes et réglementations suivants : le Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations (RGAA Version 4) la directive européenne portant sur l'accessibilité numérique le décret « relatif à l’accessibilité aux personnes handicapées des
Lire l'articleSe loger
Petite Camargue 1 chambre d'hôtes 2 lot de la Résidence du Cros de Nadal 06 63 92 68 25 patrickbruneau@free.fr La Cachette 2 chambres d'hôtes 41 rue de Calvisson 06 01 59 16 52 julirusso@hotmail.fr Mas Lucia Gîtes / Evènements professionnels THOREL Manuel et Clémentine 49 chemin de la Fontête 07 61 85 58 43 - masluciacamargue@hotmail.com Site : www.maslucia.com Domaine du Mas Bégon Hébergement / R
Lire l'articleRénovation de façades et IAL
Rénovation de façades Afin de maintenir et d’embellir un cadre de vie agréable, la Mairie aide les propriétaires qui procèdent à la rénovation des façades situées sur rue et au cœur du village. Si vous êtes intéressé, vous pouvez télécharger le dossier de demande ci-après : Dossier demande de subvention façade.pdf Information aux acquéreurs et locataires Depuis le 1er juin 2006, obligation est fai
Lire l'articleForages domestiques
Déclaration des forages domestiques Définition code de l'environnement : "Est réputé domestique un prélèvement dont le volume annuel, cumulé sur l'ensemble des ouvrages d'une même personne ou d'une même société, est inférieur à 1000 m3/an." Depuis le 1er février 2024, le service en ligne DUPLOS permet de réaliser la déclaration des forages domestiques de manière dématérialisée, par une télé-déclar
Lire l'articleEtude hydraulique
Étude hydraulique de caractérisation des zones inondables par ruissellement Réalisée par le bureau d’étude ABC INGE Cette étude a pour objectif de caractériser l’aléa inondation par ruissellement sur l’ensemble du territoire communal. Elle se compose d’un ensemble de cartes et d’un règlement. Validée par la DDTM le 10/03/2025. Pour ce qui concerne les projets d’urbanisme, elle vient en complément
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