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Château-Thébaud
Ordre du jourPREAMBULE : Présentation des études opérationnelles des abords du Pré Moulin (ADEPE/2LM)1. Présentation de l’étude de programmation de la rénovation énergétique de l’école Marcel Canonnet 2. Assurance des risques statutaires du personnel – Participation à la consultation de contrat groupe avec le Centre de Gestion de Loire-Atlantique 3. Compte financier unique du budget communal 2025 4. Affectation définitive du résultat du budget communal 2025 5. Compte financier unique du budget commerces de proximité 2025 6. Affectation définitive du résultat du budget commerces de proximité 2025 7. Intercommunalité : Rapport de la CLECT - Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées 8. Projet Tressage « habitat séniors » - accords de principe 9. Tarifs restauration scolaire 2026-2027 10. Tarifs accueil périscolaire 2026-2027 11. Délibération portant désignation du (ou des) référent(s) déontologue(s)
Source : Château-Thébaud
Publié le 07/06/2026