ACCA DE BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY – Haute-Saône

Bienvenue à Broye Aubigney MontseugnyTitre 3l'Ognon à Broye les Pesmesclocher d'Aubigneyvieux chêne d'Aubigneyl'Ognon à Broye les Pesmes1/12 INFOS DIRECTES Retrouvez ci-dessous les dernières actualités de notre communeLe Conseil Municipal se réunira à la Mairie de BROYE-LES-PESMES Le vendredi 5 juin 2026 à 18 heures 30. ORDRE DU JOUR Session ordinaire Conformément aux dispositions du code électoral relatives à l’élection des Sénateurs l’ordre du jour portera notamment sur : 1/ Désignation des délégués du conseil municipal en vue de l’élection des Sénateurs ; 2/ Désignation des suppléants ; 3/ Questions diverses.La municipalité organise une permanence des élus le samedi 13 juin de 10h à 12h en mairie de Broye les Pesmes Ce temps d’échange est ouvert à tous les habitants souhaitant rencontrer le/la/les élus municipaux, poser une question, évoquer une difficulté, partager une idée ou s’informer sur la vie de la commune et les projets en cours. Les élus seront à votre écoute afin de maintenir un dialogue de proximité et répondre au mieux aux attentes des administrés. Nous vous attendons nombreux. Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de BROYE-LES-PESMES Le vendredi 5 juin 2026 à 19 heures 00. Session ordinaire ORDRE DU JOUR 1/ Vote des subventions pour les associations ; 2/ Ouverture de poste de rédacteur à 12h00 ; 3/ Travaux sylvicoles 4/ Questions diverses. CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS 2026 Avec la fondation 30 millions d'amis Votre commune engage une convention avec la fondation 30 millions d'amis, afin de stériliser les chats errants (rappel : il est obligatoire de faire identifier vos chats par tatouage ou puce). La fondation prend en charge les frais de stérilisation et identification de ces chats libres. Les chats sociables, les chatons de moins de 6 mois et les chats malades n'entrent pas dans le cadre de cette convention, ainsi que les chats ayant un propriétaire. Aidez nous à localiser les chats errants dans notre commune : 1 - Vous repérez un ou des chats errants 2 - Vous contactez la personne ressource ou la mairie et indiquez la localisation 3 - Le ou les chats seront capturés avec une cage trappe par vous ou une personne bénévole, stérilisés * et remis en liberté. * si et seulement si le chat n'est pas identifié et n'appartient à personne. Les jours de capture sont seront communiqués ultérieurement sur panneau pocket, facebook, et sur le site de la mairie. Merci de tenir vos animaux enfermés le soir des captures afin d'éviter de les piéger.... Contact personne ressource : Fanou DAY CHAMPAGNAC 06 72 16 93 01 lesouffleinterieur@gmail.com Contact Mairie 03 84 31 617l mairiedebroye@orange.fr SOGEDO VOUS INFORME Suite aux contrôles des poteaux incendie et purges du réseau d'eau potable , la distribution en eau potable ne sera pas assurée et ou perturbée les : Mardi 12 Mai à partir de 08H30 à 12H00 Mercredi 13 mai à partir de 08H30 à 12H00 Rétablissement si possible dans les meilleurs délais avant 12H00 En vous remerciant de votre compréhension ...................................................................................... 08 mai 2026 Afin de lutter contre la prolifération du frelon asiatique sur notre territoire, la commune a récemment procédé à l’achat de dix pièges spécifiques destinés au piégeage des frelons asiatiques. Ces dispositifs ont été installés à des endroits stratégiques répartis sur nos trois villages, dans le but de limiter la reproduction et la propagation de cette espèce invasive. Cette action vise également à réduire les risques pour la biodiversité locale, notamment pour les abeilles et autres insectes pollinisateurs, ainsi que pour la sécurité des habitants. Le piégeage est réalisé de manière raisonnée et ciblée, principalement durant les périodes les plus efficaces pour capturer les fondatrices, afin de freiner le développement de nouveaux nids. La commune reste mobilisée sur cette problématique et remercie les habitants pour leur vigilance et leur coopération. Ensemble, poursuivons nos efforts pour préserver notre environnement et notre cadre de vie. CHERS HABITANTS D’AUBIGNEY ET MEMBRES DU COMITE DES FETES Le repas des voisins aura lieu le dimanche 07 Juin 2026 à partir de 12h30 autour de la salle des fêtes d’Aubigney ou sous le préau en cas de pluie. Famille et amis seront les bienvenus et un barbecue sera mis à votre disposition pour faire cuire vos grillades. Chacun apporte son repas et nous mettons tout en commun. N’oubliez pas d’apporter vos couverts. Merci. On compte sur vous et notamment sur la présence des nouveaux habitants afin de faire plus amplement connaissance et de passer une agréable journée dans la joie et la bonne humeur. Le terrain de pétanque sera à votre disposition n’oubliez pas d’apporter vos boules…….ainsi que des jeux de société. A très bientôt. Le Comité des fêtes d’Aubigney.Le compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 22 avril 2026 est en ligne sous la rubrique : Municipalité et Vie Citoyenne - comptes rendus des Conseils ACCA DE BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY Convocation L’assemblée générale annuelle de l’ACCA de Broye-Aubigney-Montseugny se tiendra le dimanche 31 mai 2026 à 9 h 30 au local de l’ACCA. L’ordre du jour est le suivant : Rapport moral Bilan financier Saison 2026/2027 Election du conseil d’administration Questions diverses Le Président, F. VUILLEMOT L’assemblée sera suivie du traditionnel méchoui de sanglier ouvert à tous. Merci de vous inscrire. .............................................................. Fermeture exceptionnelle La Mairie et l’Agence postale seront fermées le vendredi 15 mai 2026 ........................................................... Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de BROYE-LES-PESMES Le mercredi 22 avril 2026 à 20 heures 00. ORDRE DU JOUR Session ordinaire 1/Compte de gestion 2025 ; 2/ Compte administratif 2025 ; 3/ Affectation du résultat 2025 ; 4/ Vote des taux ; 5/ Budget primitif 2026 ; 6/ Représentant CLECT ; 7/ Lancement de la procédure des biens sans Maître par la CCVG ; 8/ Renouvellement de la commission communale des impôts directs ; 9/ Convention 30 millions d’amis – chats libres ; 10/ Questions diverses. Le compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 08 avril 2026 est en ligne sous la rubrique : Municipalité et Vie Citoyenne - comptes rendus des ConseilsLes résultats des élections municipales du 15 mars 2026 ainsi que le tableau du nouveau Conseil Municipal se trouve sous la rubrique : Municipalité et Vie Citoyenne - comptes rendus des Conseils Le compte rendu du Conseil Municipal du mardi 17 février 2026 est en ligne sous la rubrique : Municipalité et Vie Citoyenne - comptes rendus des Conseils11 février 2026 Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de BROYE-LES-PESMES Le mardi 17 février 2026 à 19 heures 00 ORDRE DU JOUR Session ordinaire : 1/ Validation devis travaux appartement d’Aubigney ; 2/ Autorisation de paiement par acompte pour travaux Aubigney ; 3/ Convention de mise à disposition de bois façonnés bord de route à l’ONF ; 4/ Miroir de sécurité convexe à Aubigney ; 5/ Questions diverses. 01 décembre 2025 Le compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 19 novembre 2025 est en ligne sous la rubrique : Municipalité et Vie Citoyenne - comptes rendus des Conseils 12 novembre 2025 Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de BROYE-LES-PESMES, le mercredi 19 novembre 2025 à 19 heures 00. ORDRE DU JOUR - Session ordinaire Achat parcelle 034ZB116 le Chevrey à Aubigney, 45a70ca ; Indemnité stagiaire ; Délibération de la CCVG bien sans Maîtres ; Cadeaux de Noël des enfants ; Colis des aînés ; RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public eau et assainissement) ; Devis Entreprise Guigue, appartement salle des fêtes d’Aubigney ; Renouvellement contrat Groupama sur les risques statutaires ; Questions diverses. FERMETURE Pas de présence guichet Mairie et Poste les 17 / 18 / 19 novembre et les 27 / 28 novembre Puis du 08 au 12 décembre inclus ( Secrétaire en Formatio