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Accueil aborgation arrêté restriction d'eau : 311023 bourses du secondaire avant ou après le BAC : 050923 bourse departementale 30c 0i23090513470 (162.77 Ko) Enedis travaux d'élagage S30c 0i23090708460 (64.15 Ko) arrêté interdiction des lachés de lanterne : Arrete portant interdiction des laches de lantenes sur le territoire du departement de la haute saone (148.37 Ko) arrêté préfectoral : risque d'incendie 2023 06 30 cp prevention feu de foret (84.63 Ko) CARTE AVANTAGE JEUNE offerte par la mairie : inscription en mairie (tel ou mail à mairie@chalonvillars.fr) avant le 04 aout pour les enfants domiciliés à chalonvillars de 03 ans à 21 ans OFFRE activités extrascolaires et périscolaires 2023 -2024 : S30c 0i23070312380 (77.3 Ko) (03/07/2023) ********** RAPPEL : Obligation déclarative des propriétaires : le service est disponible dans l’espace « Gérer mes biens immobiliers » 13/03/2023 L’ensemble des propriétaires (personnes physiques et personnes morales) sont soumis à une nouvelle obligation déclarative en 2023. Pour y répondre, l’espace en ligne « Gérer mes biens immobiliers » du site impots.gouv.fr s’enrichit de nouvelles fonctionnalités. Le 30 juin 2023 REPOUSSE AU 31 JUILLET 2023. C’est la date limite que devront respecter tous les propriétaires de biens à usage d’habitation pour les déclarer. Une obligation valable pour les particuliers et les entreprises. Dans le détail, les propriétaires doivent, pour chacun de leurs logements, indiquer à quel titre ils les occupent. S’ils n’occupent pas eux-mêmes un bien, ils doivent indiquer l'identité des occupants et la période d’occupation (situation au 1er janvier 2023). *************** TRANSPORTS SCOLAIRES 2023/2024 : Infos transport | Région Bourgogne-Franche-Comté (bourgognefranchecomte.fr) 260523 20797 mode d emploi inscriptions transports scolaires 2023 2024 (1.01 Mo) ************* Frelons guêpes abeilles : S30c 0i23052613570 (40.94 Ko) ************************* CALENDREIER DES OM 2023 : 2023 calendrier om 30c 0i23050408330 (239.75 Ko) 16 ans = RECENSEMENT MILITAIRE PERMIS DE CONSTRUIRE, DELARATION PREALABLE EN LIGNE : voici le guide S30c 0i22030713080 (162.74 Ko)pour déposer votre demande en ligne cliquez sur le lien suivant : urbanisme en ligne "Le dépôt dématérialisé ne pourra se faire que par la plateforme mise en service sur notre site. Aucune autre transmission par un autre biais numérique ne sera recevable. DEMARCHE :CARTE GRISE Lors de l'achat ou de la vente d'un véhicule ainsi qu'en cas d'emménagement dans la commune, les démarches pour la carte grise peuvent s'effectuer sur le site officiel gouvernemental : https://immatriculation.ants.gouv.fr/ Il existe d'autres sites frauduleux, dont l'apparence donne l'impression d'avoir à faire à un site gouvernemental, qui proposent les démarches pour le certificat d'immatriculation pour un coût supérieur. Afin de vous informer correctement sur le prix réel de la carte grise, veuillez consulter ce guide. Les personnes préférant bénéficier d'un accompagnement peuvent s'adresser à un garagiste agréé par la préfecture : Garage en Haute-Saône En cas de perte de votre certificat d'immatriculation, consultez les : démarches à suivre NB : Le service public se dote d'un nouveau simulateur pour simuler le prix de votre carte grise en fonction de votre région. Que ce soit pour une voiture neuve ou d'occasion. Consultez ces guides pratiques : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R39696 Carte grise d’une voiture, comment pouvez vous la réaliser ? Comment lire et décrypter sa carte grise ? Vidéo explicative : ANTS Chaine ********************************* ELECTIONS : comment établir une procuration : Vote par procuration | service-public.fr Les fiches horaires des lignes de transport scolaire ne sont plus envoyées dans les communes. Tous les horaires sont disponibles sur le site Internet de la région : https://www.bourgognefranchecomte.fr/ rubrique "transports scolaires" puis "Haute-Saône" et enfin "horaires des circuits scolaires Mobigo". Vous voulez vérifier votre inscription sur la liste électorale : suivez le lien : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/services-en-ligne-et-formulaires/ISE Un défibrillateur extérieur a été posé à l'entrée de la mairie : des séances de formation peuvent être programmées minimum 10 personnes 18h30 à 20h ou de 20h à 21h30 s'inscrire en mairie par téléphone ou mail : 03 84 28 60 39 ou mairie@chalonvillars.fr en cas d'urgence tél : 06 67 38 34 93 Horaires d'ouverture de la mairie au plublic : LUNDI MARDI JEUDI VENDREDI DE 14H à 18H mairie@chalonvillars.fr tél : 03 84 28 60 39 pour recevoir les informations par mail : veuillez vous inscrire sur "Newsletter" COMMUNE DE CHALONVILLARS Pays : France Région Franche-Comté Département : Haute-Saône Arrondissement : Lure Canton : Héricourt Est Code Postal : 70400 Les élus 15/03/2020 Jean-Claude KUBLER 13 bis rue de l'église MAIRE Damien THOMME 1 bis rue du Poinçon 1er adjoint Brigitte YVINEC 8 rue du Breuil 2ème adjoint Christian PY 9 rue de l'égalité 3ème adjoint Dorisse CUINET 13 rue des Etangs Francine FREZARD 2T rue du Poinçon Alain HARTMANN 7 rue de l'église Stéphane MAIRE 3 rue de Frahier Jean-Claude MICHAUX 25 rue de l'église Daniel NICODEME 14 bis rue de chenebier Michael RAMOS 14 rue du chanoine frézard Anne-Lise RIVERO 10 impasse des Mésanges Sophie SEYRIG 6 rue du Breuil Sabrina VERRIER 29 rue Princiaple Laetitia MONNIER 9 rue de chenebier