PROCES VERBAL &  DELIBERATIONS DE SEANCE

PROCES VERBAL & DELIBERATIONS DE SEANCEConseil Municipal du 17/05/2026 Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du PV de la séance du CM du 14/04/2026 Election du premier adjoint Indemnité de fonction du premier adjoint Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux Désignation du conseiller municipal pour la commission de contrôle des listes électorales Renouvellement de la commission des impôts directs (CCID) suite aux élections municipales du 15 mars 2026 Désignation des délégués aux commissions thématiques au sein de la Communauté de Communes du pays de Cayres Pradelles ​Télécharger délibérations Conseil Municipal du 14/04/2026 Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du PV de la séance du CM du 21/03/2026 Approbation du compte financier unique (CFU) Affectation du résultat 2025 Vote budget primitif Application fongibilité des crédits Vote des taux de taxes communales Désignation d'un conseiller municipal en charge des questions de défense ​Télécharger délibérations Procès verbal Conseil Municipal du 21/03/2026 Procès Verbal de l'élection du Maire et des Adjoints​ Désignation d'un secrétaire de séance Election du Maire Détermination du nombre d'adjoints Election des Adjoints Désignation d'un conseiller délégué Lecture de la charte de l'élu local Approbation du PV de la séance du CM du 04/11/2025 Indemnités de fonction des Adjoints et du conseiller délégué Délégation d'attribution du conseil municipal au Maire Désignation de deux délégués au Syndicat Intercommunal d'Energies de la Haute Loire Désignation de trois délégués au Syndicat des Eaux de Montplaisir ​ ​PV élection Télécharger délibérations Procès verbal Conseil Municipal du 04/11/2025 Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du PV de la séance du CM du 07/10/2025 vente de la parcelle B1390 au profit de la famille PETIT Vente de la parcelle B1391 au profit de M et Mme CAMBE Christian et Guylaine Travaux charpente couverture bâtiment les Arcis, choix de l'entreprise Travaux maçonnerie bâtiment les Arcis, choix de l'entreprise Travaux huisseries bâtiment les Arcis, choix de l'entreprise Travaux électricité bâtiment les Arcis, choix de l'entreprise ​ ​Télécharger délibérations Procès verbal Conseil Municipal du 05/08/2025 Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du PV de la séance du CM du 01/07/2025 Création d'un emploi permanent pour un agent titulaire Adhésion à l'Association Nationale des Elus de la Montagne ​ ​Télécharger délibérations Procès verbal Conseil Municipal du 07/10/2025 Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du PV de la séance du CM du 05/08/2025 Fixation des tarifs de vente du mobilier du gîte communal Sollicitation d'un fonds de concours auprès de la CCPCP pour la réalisation d'entourages pour les bacs d'ordures ménagères ​ ​Télécharger délibérations Télécharger délibérations Procès verbal Conseil Municipal du 01/07/2025 Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du PV de la séance du CM du 02/05/2025 Demande de subvention Amendes de police pour l'année 2025 : création d'un mur de soutènement sous la VC 6 Lieu dit Le Leyris et création d'aires de stationnement aux Arcis Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté des Pays de Cayres et de Pradelles dans le cadre d'un accord local Convention constitutive d'un groupement de commandes en vue de retenir une plateforme de dématérialisation des marchés publics Subvention exceptionnelle à l'AACA de Vielprat ​Télécharger délibérations Procès verbal Conseil Municipal du 02/05/2025 Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du PV de la séance du CM du 01/04/2025 Obtention d'un barnum au profit des associations de la commune Demande d'aliénation d'une partie du chemin rural du Leyris Biens sans maître ​Télécharger délibérations Procès verbal Conseil Municipal du 01/04/2025 Approbation des comptes de Gestion 2024 Vote du Compte administratif 2024 Affectation du résultat 2024 Vote des subventions aux associations Vote du budget 2025 Vote des taux d'imposition Délibération fongibilité des crédits Taux de la taxe d'aménagement communale Demande de subvention au titre des édifices cultuels non protégés : vitraux et porte de l'église Saisine de la Fondation du patrimoine pour les vitraux et la porte de l'église Vente à Mme et Mr CAMBE d'une portion de chemin rural au lieu-dit Le Leyris Convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de Mme et Mr STEHLIN Mise en location du gite communal es ARCIS à l'année Questions diverses.Télécharger délibérations Procès verbal Conseil Municipal du 25/02/2025 Approbation du procès verbal de la séance du 07/01/2025​ Désignation d'un secrétaire de séance Délibération ratio avancement de grade Délibération de principe - Dépenses à imputer au compte "6232 Fêtes et Cérémonies" Délibération concernant la convention de mise à disposition des services de l'Etat pour l'instruction des demandes de permis et des actes relatifs à l'occupation des sols Approbation du rapport de la CLECT Questions diversesProcès verbal Conseil Municipal du 07/01/2025 Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal 13/12/2024 Création d'un emploi d'agent recenseur vacataire pour assurer le recensement de la population Dénonciation de la convention de déneigement avec la commune de Lafarre Convention avec la SPA - service de fourrière départementale Vente d'une partie du domaine public​Procès verbal Conseil Municipal du 10/12/2024 Demande de subvention PACTE Région pour la Haute Loire pour l'année 2025 : Rénovation bâtiment des Arcis Demande de subvention au titre du CAP43 commune Appel à projet n°1 : Aménagement du cimetière Demande de subvention DETR pour l'année 2025 : aménagement d'espace public cimetière Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement 2025 avant le vote du budget primitif​ Demande de subvention DSEC au titre des intempéries du 17 octobre 2024 Soutien au projet de médicobus porté par le CPTS Velay Sud Recensement de la population 2025 Demande de subvention DETR pour l'année 2025 : Rénovation bâtiment des Arcis ​Conseil Municipal du 12/11/2024 Tarifs vente de concessions Décision modificative N°3 - Budget communal Remboursement anticipé du solde d'un prêt contracté pour les travaux de la route des hermes Modification des statuts de la CCPCP ​ ​Télécharger délibérations Télécharger délibérations Conseil Municipal du 12/09/2024 Contrats d'assurance des risques statutaires Désignation d'un membre pour siéger au sein du bureau du Syndicat des Eaux de Montplaisir Vente d'une partie d'un terrain Communal à M. et Mme FAY​ ​Télécharger délibérations Conseil Municipal du 19/03/2024 Approbation du compte de gestion 2023 Compte administratif 2023 Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2023 Vote des taxes communales pour 2024 Vote du budget primitif 2024 Application de la fongibilité de crédits pour le budget 2024 Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle Vote du budget primitif 2024 (annule et remplace la délibération 2024-012) ​Télécharger délibérations Conseil Municipal du 09/07/2024 Adhésion au groupement de commandes porté par les Syndicats Départementaux d'Energies de ​......... pour l'achat et la valorisation d'énergies, l'achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique. Vente de la parcelle B1276 au profit du département dans le cadre d'une réglementation foncière ​ Protection fonctionnelle ​Télécharger délibérations Télécharger délibération Conseil Municipal du 12/02/2024 Création d'un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité. Ventre de la parcelle B1389 Les Arcis Commune de Vielprat au profit de M et Mme Perrat Francis Echange entre la commune et M. Beaufils Philippe de la parcelle B1387 contre les parcelles B484 et B1133 Convention avec la SPA - service de fourrière Exonération taxe foncière sur les propriétés bâties répondant à cert