Conseil municipal - 7 avril

Conseil municipal - 7 avril Le conseil municipal de la commune de Melle s'est réuni le mardi 7 avril à 20h salle du conseil de la mairie de Melle Procès Verbal Document Procès verbal Conseil municipal 07 04 2026 document pdf 2.82 MB Publié le 17 Avril 2026 Télécharger Ordre du jour Pouvoirs du Conseil municipal consentis par délégation au Maire - limites et conditions Information / Conflits d'intérêts : notion de titulaire de fonctions électives locales Débat d'orientations budgétaires (DOB) : Rapport d'orientations budgétaires (ROB) relatives à l'exécution budgétaire Fixation du nombre de membres appelés à siéger au Conseil d'administration du CCAS Questions diverses Publié le 24 Mars 2026 Mis à jour : 17 Avril 2026 À lire aussi Publié le Mercredi 28 Janvier 2026 Vous attendez un enfant ? Profitez de l'Ordonnance Verte Publié le Mardi 24 Mars 2026 Conseil municipal d'installation - 29 mars Publié le Mardi 14 Avril 2026 Conseil municipal - 29 avril