Conseil municipal - 29 avril

Conseil municipal - 29 avril Le conseil municipal de la commune de Melle s'est réuni le mercredi 29 avril à 20h salle du conseil de la mairie de Melle Procès verbal Document Procès verbal Conseil municipal 29 04 2026 document pdf 12.88 MB Publié le 28 Mai 2026 Télécharger Liste des délibérations D046/ Élection des représentants du conseil municipal au Conseil d'administration du CCAS D047/ Création et composition de commissions municipales facultatives et obligatoires, ouvertes et/ou fermées (à la représentation proportionnelle dans les communes de + de 1000 habitants) D048/ Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres D049/ Représentation de la ville dans les grandes instances D050/ Pouvoirs du Conseil municipal consentis par délégation au Maire - abrogation de la délibération n°43 du 7 avril 2026 et reprise D051/ Règlement budgétaire et financier D052/ Adoption des Comptes financiers uniques 2025 des trois budgets de la commune : élection du président de séance D053/ Budget général : adoption du Compte financier unique 2025 et constat des résultats D054/ Budget annexe Lotissements : adoption du Compte financier unique 2025 et constat des résultats D056/ Budget général : Adoption des taux d'imposition D057/ Récapitulatif des indemnités versées aux élus communaux en 2025 D058/ Budget général : Autorisations de programme / Crédits de paiement D059/ Budget général : Adoption du Budget primitif 2026 D060/ Budget annexe Lotissements : Adoption du Budget primitif 2026 D061/ Budget annexe Énergies renouvelables : Adoption du Budget primitif 2026 D062/ Autorisation de mandatement d'une facture de 100 794 € Publié le 14 Avril 2026 Mis à jour : 29 Mai 2026 À lire aussi Publié le Mercredi 28 Janvier 2026 Vous attendez un enfant ? Profitez de l'Ordonnance Verte Publié le Mardi 24 Mars 2026 Conseil municipal d'installation - 29 mars Publié le Mardi 24 Mars 2026 Conseil municipal - 7 avril