DELIBERATIONS 2026

DELIBERATIONS 2026 Délibération du 28 avril 2026Liste des délibérations du 28 avril 2026 (367Ko) publié le 13/05/2026 à 15:03Délibération n°2026/38 Modification des horaires à l'Agence Postale Communale et à la Maison France Services (364Ko) publié le 13/05/2026 à 14:49Délibération n°2026/37 Création d'un emploi permanent au grade d'adjoint administratif territorial à temps non complet (29h30) (269Ko) publié le 13/05/2026 à 14:48Délibération n°2026/36 Création d'un emploi permanent au grade d'adjoint administratif territorial à temps complet (35h) (273Ko) publié le 13/05/2026 à 14:47Délibération n°2026/35 Attribution de délégation de Service Public pour l'exploitation du bar-restaurant de Sardent (319Ko) publié le 13/05/2026 à 14:45Délibération n°2026/34 Délégation consentie au Maire par le Conseil Muicipal retire la délibération n°2026/08 du 20/03/2026 et remplacée par celle-ci (684Ko) publié le 13/05/2026 à 14:44Délibération n°2026/33 Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité, en application de l'article L332-231° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE (420Ko) publié le 13/05/2026 à 14:42Délibération 2026/32 Demande de concours technique et financier du SDEC et autorisation du maire pour la signature de la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la commune et le SDEC pour les travaux de l'éclairage public (391Ko) publié le 13/05/2026 à 14:40Délibération n°2026/31 Vote du Budget Primitif Assainissement 2026 (16802) (520Ko) publié le 13/05/2026 à 14:38Délibération n°2026/30 Subventions 2026 (434Ko) publié le 13/05/2026 à 14:36Délibération 2026/29 Vote du Budget Primitif principal 2026 (16800) (415Ko) publié le 13/05/2026 à 14:36Délibération n°2026/28 Vote des taux de la fiscalité directe locale - fixation des taux d'imposition pour l'année 2026 (1286Ko) publié le 13/05/2026 à 14:35Délibération n°2026/27 Affectation des résultats 2025 Budget Principal (16800) (457Ko) publié le 13/05/2026 à 14:32Délibération n°2026/26 Approbation du compte fiancier (CFU) de l'exercice 2025 Budget Principal 16800 (538Ko) publié le 13/05/2026 à 14:30Délibération n°2026/25 Affectation des résultats 2025 BP assainissement (452Ko) publié le 13/05/2026 à 14:29Délibération n°2026/24 Approbation du compte fiancier unique (CFU) de l'exercice 2025 Budget Assainissement (534Ko) publié le 13/05/2026 à 14:28Délibération du 30 mars 2026Liste des délibérations du 30 mars 2026 (89Ko) publié le 13/05/2026 à 14:08Délibération n°2026/23 attribution de l'entreprise retenue dans le cadre de la mise en conformité de l'Etang de Masmangeas (293Ko) publié le 13/05/2026 à 14:11Délibération du 20 mars 2026Liste des délibérations du 20 mars 2026 (368Ko) publié le 13/05/2026 à 14:07Délibération n°2026/22 constitution des commissions communales (403Ko) publié le 27/03/2026 à 10:34Délibération n°2026/21 désignation d'un référent pour la sécurité routière (241Ko) publié le 27/03/2026 à 10:31Délibération n°2026/20 désignation d'un membre pour la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune (273Ko) publié le 27/03/2026 à 10:30Délibération d'un délégué titulaire pour siéger à l'Association de Soutien à Domicile du Donzeil (245Ko) publié le 27/03/2026 à 10:28Délibération n°2026/18 désignation des membres pour la commission de délégation de service public DSP (303Ko) publié le 27/03/2026 à 10:26Délibération n°2026/17 désignation des membres pour la commission d'appel d'offres CAO (289Ko) publié le 27/03/2026 à 10:24Délibération n°2026/16 désignation de 2 membres pour la commission du conseil d'école Georges Mercier (263Ko) publié le 27/03/2026 à 10:23Délibération n°2026/15 désignation d'un correspondant défense (247Ko) publié le 27/03/2026 à 10:21Délibération n°2026/14 désignation d'un délégué élu et d'un délégué agent pour siéger au CNAS (255Ko) publié le 27/03/2026 à 10:18Délibération n°2026/13 désignation de 2 délégués titulaires et d'un délégué suppléant pour siéger au Syndicat Intercommunal des Eaux de l'Ardour (274Ko) publié le 27/03/2026 à 10:16Délibération n°2026/12 désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant pour siéger à EVOLIS 23 (258Ko) publié le 27/03/2026 à 10:14Délibération n°2026/11 désignation des délégués pour siéger au SDEC 23 (263Ko) publié le 27/03/2026 à 10:12Délibération n°2026/10 désignation des délégués pour siéger au SDIC 23 (257Ko) publié le 27/03/2026 à 10:07Délibération n°2026/09 désignation des délégués pour siéger au sein de la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest (266Ko) publié le 27/03/2026 à 09:30Délibération n°2026/08 délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal (751Ko) publié le 27/03/2026 à 09:28Délibération n°2026/07 détermination des taux pour les indemnités de fonction (353Ko) publié le 27/03/2026 à 09:27Délibération n°2026/06 détermination du nombre d'adjoints (249Ko) publié le 27/03/2026 à 09:25Délibérations du 23 février 2026Liste des délibérations du 23 février 2026 (157Ko) publié le 13/05/2026 à 14:06Délibération n°2026/05 motion pour le maintien et le développement des RASED (517Ko) publié le 25/02/2026 à 08:35Délibération n°2026/04 motion relative à la compétence "distribution d'électricité et de gaz" (542Ko) publié le 25/02/2026 à 08:34Délibération n°2026/02 créant d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet 35h retire et remplace pour erreur matérielle (232Ko) publié le 05/03/2026 à 08:44Délibération n°2026/01 tableau de classement des voies : bilan des voies de SARDENT -23168 (290Ko) publié le 25/02/2026 à 08:22Délibération du 17 décembre 2025Liste des delibération du 17 décembre 2025 (90Ko) publié le 13/05/2026 à 15:05Leg dans le cadre de la succession de M PATIES Marius (265Ko) publié le 19/12/2025 à 10:56Redevance pour performance des réseaux d'assainissement collectif n°2025/47 (282Ko) publié le 19/12/2025 à 10:55Délibérations du 02 décembre2025Liste des délibérations du 2 décembre 2025 (283Ko) publié le 13/05/2026 à 15:06Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2023 n°2025/35 (373Ko) publié le 08/12/2025 à 13:46Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2024 n°2025/36 (370Ko) publié le 08/12/2025 à 13:47Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif 2023 n°2025/37 (379Ko) publié le 08/12/2025 à 13:48Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif 2024 n°2025/38 (378Ko) publié le 08/12/2025 à 13:48Demande de subvention DETR 2026 : Reconstruction partielle de la digue de l'étang de Masmangeas n°2025/39 (281Ko) publié le 08/12/2025 à 13:51Demande de l'autorisation au conseil municipal à engager, liquider et mandater les dépenses de la section d'investissement avant le vote du budget 2026 : Budget Principal (16800) n°2025/40 (363Ko) publié le 08/12/2025 à 13:55Demande de subvension 2025 : INTERLUDE N°2025/41 (238Ko) publié le 08/12/2025 à 13:56Demande d'un riverain pour l'acquisition d'un chemin n°2025/42 (288Ko) publié le 08/12/2025 à 13:58Evolis 23-évolutions de la mission voirie n°2025/43 (412Ko) publié le 08/12/2025 à 13:59Nomination des agents recenseurs pour le recensement 2026 n°2025/44 (259Ko) publié le 08/12/2025 à 14:00Acceptation d'un don n°2025/45 (206Ko) publié le 08/12/2025 à 14:01Délégation de Service Public pour l'exploitation et la gestion du bar-restaurant n°2025/46 (269Ko) publié le 08/12/2025 à 14:02Délibérations du 16 septembre 2025Liste des délibérations du 16 septembre 2025 (296Ko) publié le 03/10/2025 à 15:52Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens meubles et immeubles dans le cadre du transfert de compétence EAU POTABLE au Syndicat Intercommunal des Eaux de l'Ardour n°2025/23 (544Ko) publié le 29/09/2025 à 16:14Agence d'Attractivité et d'Aménagement de la Creuse - restauration scolaire n°2025/24 (380Ko) publié le 29/