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CC du Sud Territoire

Communauté de communes

Territoire de Belfort (90)

🏘️ 27 communes 👥 23 481 habitants

Actualités — CC du Sud Territoire

Géographie
Autre
Recouvrance

Géographie

Recouvrance est une commune française, située dans le département du Territoire de Belfort et la région Franche-Comté. Elle fait partie du canton de Grandvillars. Ses habitants ne portent pas de nom particulier La commune est située à 377 mètres d’altitude, elle s'étend sur 150 hectares et compte 116 habitants depuis le dernier recensement de la population. La densité de population est de 73 habitants par km². « L’Ecrevisse » est le principal cours d'eau qui traverse la commune. Entourée par les communes de GROSNE et BREBOTTE, RECOUVRANCE est située à 14 km de BELFORT. La commune est également proche du parc naturel régional des Ballons des Vosges à environ 10 km.

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Les différentes commissions
Autre
Recouvrance

Les différentes commissions

Composition des différentes commissions: Communauté de Commune du Sud Territoire: Jean RACINE (titulaire) Samir JEMEI (suppléant) Syndicat Intercommunal d'Aide à la Gestion des Equipements Publics (SIAGEP): Samir JEMEI (titulaire) Jean RACINE (suppléant) Syndicat du cimetière et de l'église: Anne GOFFINET (titulaire) Sylvie CHARDON (titulaire) Regroupement Pédagogique Inter-communal: Jean RACINE (titulaire) Marie SCHNEIDER (titulaire) Nicolas VIESTE (suppléant) Syndicat du Gymnase de Montreux-Château: Anne GOFFINET (titulaire) Mickael GARESSUS (titulaire) Syndicat de la fourrière: Evelyne ONIMUS (titulaire) Julien SIMONCINI (suppléant) SPLA: Anne GOFFINET (titulaire)

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Règlementation
Autre
Recouvrance

Règlementation

Réglementation sur les bruits de voisinage Extrait de l'arrêté préfectoral 200611102041 du 10/11/2006 Les propriétaires d'animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de prendre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité des habitants des immeubles concernés et du voisinage, ceci de jour comme de nuit, y compris par l'usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive. Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique sont autorisés aux jours et horaires suivants : les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30 les samedis de 9h à 12h et de 14h à 19h les dimanches et jours fériés de 10h à 12h Permis de détention d’un chien de 1ère ou 2ème catégorie Le propriétaire ou le détenteur d'un chien de 1ère ou 2è catégorie, doit remplir un dossier de déclaration à la mairie (à télécharger ci-dessous) : Il doit y joindre : certificat de naissance du chien inscrit au L.O.F. (Livre des Origines Français), pour les chiens relevant de la seconde catégorie certificat de vaccination antirabique en cours de validité attestation d’assurance garantissant de la responsabilité civile du propriétaire, précisant la prise en charge du chien. pièce d’identité du propriétaire certificat vétérinaire de stérilisation pour les chiens de 1ère catégorie. Le détenteur doit : Faire réaliser une étude comportementale de son chien auprès d’un vétérinaire agréé Suivre une formation portant sur l'éducation et le comportement canin Ces documents devront être transmis en mairie Chiens de 1ère catégorie : http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/chiens/cerfa-1145902/downloadFile/attachedFile/11459-02.pdf?nocache=1138097610.45 Chiens de 2ème catégorie : http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/chiens/cerfa-1146102 Règlementation de l’incinération des végétaux En rappel de l’arrêté préfectoral du 13 juin 1995, dans tout le département, l’incinération des végétaux rassemblés en tas n'est pas autorisée. RAPPEL : il est interdit de bruler autre chose que du bois ou du charbon de bois dans son barbecue

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Communes membres (27)

Delle 5 623 hab. Beaucourt 4 966 hab. Grandvillars 2 947 hab. Joncherey 1 451 hab. Réchésy 764 hab. Fêche-l'Église 702 hab. Faverois 593 hab. Boron 484 hab. Florimont 473 hab. Suarce 442 hab. Froidefontaine 433 hab. Saint-Dizier-l'Évêque 427 hab. Lebetain 422 hab. Montbouton 422 hab. Courtelevant 379 hab. Brebotte 353 hab. Chavannes-les-Grands 345 hab. Grosne 321 hab. Bretagne 319 hab. Lepuix Neuf 307 hab. Thiancourt 286 hab. Vellescot 257 hab. Croix 180 hab. Villars-le-Sec 176 hab. Recouvrance 147 hab. Courcelles 132 hab. Chavanatte 130 hab.