Publications légales 2025

Procès-verbaux, délibérations du Conseil Municipal et Arrêtés municipaux 202420232022 2025 Procès-verbaux du Conseil Municipal Procès verbal du Conseil Municipal du 19 novembre 2025 Procès verbal du Conseil Municipal du 15 octobre 2025 Procès verbal du Conseil Municipal du 10 septembre 2025 Procès verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2025 Procès verbal du conseil municipal du 30 avril 2025 Procès verbal du conseil municipal du 02 avril 2025 Procès verbal du conseil municipal du 26 février 2025 Procès verbal du conseil municipal du 15 janvier 2025 Délibérations du Conseil Municipal Délibérations du Conseil Municipal du 19 novembre 2025 Délibérations du Conseil Municipal du 15 octobre 2025 Délibérations du Conseil Municipal du 10 septembre 2025 Délibérations du Conseil Municipal du 25 juin 2025 Délibérations du Conseil municipal du 30 avril 2025 Délibérations du Conseil municipal du 02 avril 2025 Délibérations du Conseil municipal du 15 janvier 2025 Délibérations du Conseil Municipal du 26 février 2025 Arrêtés municipaux Arrêté du 15 décembre 2025 portant réglementation stationnement et circulation déménagement les gatés Arrêté du 16 décembre 2025 constatant l’absence de propriétaire connu pour un immeuble situé sur la commune Arrêté du 11 décembre 2025 portant règlementation permission de voirie et stationnement entreprise BONNIN Arrêté permanent de voirie entreprise Saur 2026 Arrêté du 25 novembre 2025 portant règlementation de permission de voirie entreprise CIRCET Arrêté du 21 novembre 2025 portant règlementation du stationnement et de la circulation lors du marché de Noël organisé par l’amicale des écoles le dimanche 30 novembre 2025 Arrêté du 21 novembre 2025 portant règlementation de la circulation – Cyclocross 07.12.2025 Arrêté du 13 novembre 2025 portant permission de voirie et circulation sur diverses rues Arrêté du 25 octobre 2025 portant circulation pour le 11 novembre 2025 Arrêté du 21 octobre 2025 portant règlementation du stationnement-Parking de l’église 22.10.2025 obsèques Arrêté du 20 octobre 2025 portant règlementation du stationnement des véhicules place Henri IV – Entreprise Jollet Arrêté du 14 octobre 2025 portant permission de voirie et stationnement rue Dauphine Arrêté du 14 octobre 2025 portant permission de voirie et circulation rue de la girarderie Arrêté du 13 octobre 2025 portant réglementation du stationnement rue du marronnier Arrêté du 13 octobre 2025 portant règlementation du stationnement et permission de voirie rue de Bourgogne AM Chopineau Arrêté du 10 octobre 2025 accordant priorité de passage aux participants de la course « 1er vétathlon de la Borne » du 2 novembre 2025 Arrêté du 10 octobre 2025 interdisant l’utilisation des terrains de football à l’occasion du Cyclocross 07.12.2025 Arrêté du 17 septembre 2025 portant permission de voirie et stationnement ADA réseaux rue du lac aux fées Arrêté du 12 septembre 2025 permission de voirie et stationnement Entreprise Signanet – Place de l’église, Hospice, parking Ste Marthe Arrêté du 02 septembre 2025 permission voirie et circulation route de Boisbelle entreprise SDEL Berry Arrêté du 02 septembre 2025 permission voirie et circulation route de la Borne entreprise RTP arrêté du 02 septembre 2025 permission voirie et de circulation route de Boisbelle entreprise SAUR Arrêté permanent du 20 août 2025 portant stationnement sur la place Henri IV Arrêté du 30 juillet 2025 portant règlementation permission de voirie stationnement Sdel Berry 40 rte des aix Arrêté du 21 juillet 2025 portant réglementation du stationnement rue dauphine Arrêté du 15 juillet 2025 portant règlementation de la circulation et du stationnement Les Estivales Arrêté du 09 juillet 2025 interdisant l’installation de marchands ambulants, brocanteurs, forains non autorisés lors de la Pucerie du 15.08.2025 Arrêté du 09 juillet 2025 réglementant la circulation et le stationnement pour la Pucerie du 15.08.2025 Arreté du 09 juillet 2025 relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser la Pucerie du 15.08.2025 Arrêté du 04 juillet 2025 portant reglementation sur la circulation rue de la Girarderie Arrêté du 03 juillet 2025 portant réglementation de permission de voirie chemin du tacot Arrêté du 02 juillet 2025 accordant priorité de passage aux participants de la course cycliste Prix de la Borne du 03.08.2025 Arrêté du 02 juillet 2025 portant règlementation du stationnement lors de la course cycliste Prix de la Borne du 03.08.2025 Arrêté du 01 juillet 2025 accordant priorité de passage aux participants de la course cycliste Paris-Chalette-Vierzon du 27.09.2025 Arrêté du 01 juillet 2025 portant règlementation du stationnement et de la circulation lors de la course cycliste Paris-Chalette-Vierzon du 27.09.2025 Arrêté du 26 juin 2025 portant réglementation de permission de voirie rue des Billets – entreprise Berry THD Arrêté du 13 juin 2025 portant règlementation de la circulation rue du Tivoli – 5 juillet 2025 Arrêté du 11 juin 2025 portant règlementation de permission de voirie et de stationnement route des Aix – SDEL Berry Arrêté du 03 juin 2025 interdisant l’installation de marchands ambulants, brocanteurs, forains non autorisés lors de la Brocante UCH Arrêté du 03 juin 2025 portant règlementation du stationnement et de la circulation – Brocante UCH du 20.07.2025 Arrêté du 03 juin 2025 relatif à l’utilisation du domaine public communal – Brocante UCH du 20.07.2025 Arrêté du 02 juin 2025 portant sur la règlementation du stationnement Place Henri IV Arrêté du 20 mai 2025 de permission voirie et stationnement rue du tacot entreprise Technitoit Arrêté du 20 mai 2025 permission de voirie et stationnement rue de Boisbelle Pie Couverture Arrêté du 19 mai 2025 rue de l’Est Entreprise Pie couverture Arrêté du 16 mai 2025 relatif à l’ occupation domaine public brocante du 1er juin 2025 Arrêté du 12 mai 2025 portant règlementation de la circulation et du stationnement brocante du 1er juin 2025 Arrêté permission de voirie rue Victor Hugo – entreprise couverture Parassy Arrêté du 28 avril 2025 portant réglementation de permission voirie stationnement rue verdun PCCBAT Arrêté du 28 avril 2025 portant réglementation de permission voirie stationnement rte de boisbelle Arrêté du 25 avril 2025 portant règlementation de voirie et stationnement Grand’Route à la Borne entreprise PEZARD Arrêté du 22 avril 2025 portant règlementation de la circulation et du stationnement cérémonie du 8 mai 2025 Arrêté du 17 avril 2025 portant réglementation du stationnement et de la circulation course cycliste du « tour du cher » du 04 mai 2025 Arrêté du 10 avril 2025 portant permission voirie permanente AXIONE Arrêté du 4 avril 2025 portant règlementation de permission de voirie stationnement chemin du Tacot entreprise Technitoit Arrêté du 4 avril 2025 portant règlementation de permission de voirie rue du jeu de paume entreprise SDEL Berry Arrêté du 01 avril 2025 portant réglementation de voirie, stationnement, circulation route de Boisbelle, entreprise SAUR Arrêté du 26 mars 2025 portant permission de voirie chemin de la barriere Arrêté du 26 mars 2025 portant permission de voirie rte de boisbelle Arrêté du 12 mars 2025 portant permission de voirie diverses rues Arrêté du 27 février 2025 portant permission de voirie rue jeu de paume Arrêté du 24 février 2025 portant règlementation de la circulation chemin d’exploitation Prix de la Ville 06.04.2025 Arrêté du 24 février 2025 portant réglementation du stationnement et de la circulation pour la course cycliste Prix de la Ville Arrêté du 24 février 2025 accordant priorité de passage aux participants de la course Prix de la Ville d’Henrichemont du 06.04.2025 Arrêté du 24 février 2025 accordant priorité de passage aux participants de la course Vtt X-Country du 23 mars 2025 Arrêté du 18 février 2025 portant stationnement Place de l’église, bourgogne Arrêté du 10 février 2025 portant permission de voirie et circulation – entreprise CLEMENT Arrêté du 23 janvier 2025 portant règlementatio