Publications légales 2023

Procès-verbaux, délibérations du Conseil Municipal et Arrêtés municipaux 2022 2023 Procès-verbaux du Conseil Municipal Conseil municipal du 20 décembre 2023 Conseil Municipal du 29 novembre 2023 Conseil municipal du 18 octobre 2023 Conseil municipal du 13 septembre 2023 Conseil municipal du 19 juillet 2023 Conseil municipal du 14 juin 2023 Conseil municipal du 10 mai 2023 Conseil municipal du 5 avril 2023 Conseil municipal du 8 mars 2023 Compte-rendu du 18 janvier 2023 Délibérations du Conseil Municipal Délibérations du 20.12.2023 Délibérations du 29.11.2023 Délibérations du 18.10.2023 Délibérations du 13.09.2023 Délibérations du 19.07.2023 Délibérations du 14.06.2023 Délibérations du 10.05.203 deliberation-du-05-04-2023 Délibération du 08.03.2023 Délibération du 18.01.2023 Arrêtés municipaux Arrêté du 20 décembre 2023 interdisant les poids lourds rte et rue de Boisbelle Arrêté du 21 décembre 2023 portant réglementation de permission de voirie aux Gimonets Arrêté du 20 décembre 2023 portant réglementation du stationnement Place de la Mairie Arrêté du 13 décembre interdisant l’accès aux terrains de football Arrêté du 9 décembre 2023 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de l’Hospice, annule et remplace l’arrêté 2023105 du 30.11.2023 Arrêté du 30 novembre 2023 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de l’Hospice Arrêté du 30 novembre 2023 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue des 4 nations Arrêté du 28 novembre 2023 portant règlementation de permission de voirie, de circulation et de stationnement Rue Dauphine Arrêté du 21 novembre 2023 autorisant l’accès aux terrains football Arrêté permanent du 14 novembre 2023 portant réglementation de la circulation – CITEOSTélécharger Arrêté du 14 novembre 2023 portant règlementation de circulation et de permission de voirie – rue de la Girarderie Arrêté du 14 novembre 2023 règlementant les terrains de football Arrêté du 13 novembre 2023 portant règlementation du stationnement des véhicules place Henri IV Arrêté du 13 novembre 2023 portant règlementation permission de voirie et circulation – Entreprise CSC Arrêté du 10 novembre 2023 portant réglementation du stationnement et de la circulation lors du marché de Noël du 3 décembre 2023 Arrêté du 10 novembre 2023 portant réglementation de la circulation cyclocross du 3 décembre 2023 Arrêté du 06 novembre 2023 portant réglementation du stationnement rue du marronnier Arrêté du 30 octobre portant réglementation de permission de voirie et stationnement place Flandre Dunkerque Arrêté du 24 octobre portant réglementation de permission de voirie et circulation rue de l’ouest Arrêté du 19 octobre 2023 portant réglementation de permission de voirie rte de Boisbelle Arrêté du 17 octobre 2023 portant règlementation du stationnement place Henri IV – élagage entreprise JOLLET Arrêté du 12 octobre 2023 portant règlementation de permission de voirie et circulation entreprise CIRCET Arrêté du 6 octobre 2023 portant réglementation de la circulation pour le 11 novembre 2023 Arrêté du 13 septembre 2023 portant réglementation de permission de voirie rue de Verdun Arrêté du 13 septembre 2023 portant réglementation de permission de voirie 7 rue de verdun Arrêté du 13 septembre 2023 portant réglementation de permission de voirie rue de Verdun Arrêté du 12 septembre 2023 portant permission de stationnement Place Henri IV Arrêté du 17 août 2023 portant réglementation de permission de voirie stationnement circulation rue de l’est Arrêté du 08 août 2023 interdisant l’installation de marchands ambulants, brocanteurs, forains non autorisés lors de la pucerie de la Borne du 15 août 2023 Arrêté du 8 août 2023 réglementant la circulation et le stationnement pour la Pucerie de la Borne le mardi 15 août 2023 Arrêté du 02 août 2023 portant réglementation de stationnement rue de Bourgogne le 03.08.2023 Arrêté du 25 juillet 2023 portant réglementation du stationnement et de la circulation lors des Estivales du 29 juillet 2023 et du 12 août 2023 Arrêté du 25 juillet 2023 portant réglementation du stationnement et de la circulation lors des visites contées du 28 juillet 2023 et du 11 août 2023 Arrêté du 25 juillet 2023 portant réglementation de stationnement Rue Victor Hugo Arrêté du 25 juillet 2023 portant réglementation de permission de voirie et stationnement Place du 8 mai 1945 Arrêté du 19 juillet 2023 accordant priorité de passage aux participants de la course Prix de la Borne du 06.08.2023 Arrêté du 19 juillet 2023 portant réglementation du stationnement lors de la course cycliste Prix de la Borne du 06.08.2023 Arrêté du 10 juillet 2023 portant réglementation de permission de voirie et circulation aux gâtés et la Gamacherie Arrêté du 5 juillet 2023 portant permission de voirie et circulation NW JOULES route des Gimonets Arrêté du 5 juillet 2023 portant réglementation de permission de voirie et de circulation Entreprise PRO RENOV, 2 rue de l’Ouest Arrêté du 04 juillet 2023 portant réglementation de permission de voirie stationnement rue du jeu de paume Arrêté du 03 juillet 2023 interdisant la baignade Arrêté du 03 juillet 2023 réglementant le stationnement et permission de voirie Arrêté du 03 juillet 2023 portant interdiction circulation « chemin de la Somblure » Arrêté permanent du 29 juin 2023 réglementant le stationnement rue de Verdun Arrêté du 27 juin 2023 accordant priorité de passage aux participants de la course cycliste 72è PARIS GIEN BOURGES du 5 octobre 2023 Arrêté du 27 juin 2023 réglementation de la circulation et du stationnement lors du passage de la course cycliste 72è PARIS-GIEN-BOURGES du 5 octobre 2023 Arrêté permanent du 27 juin 2023 règlementant le stationnement Arrêt minute Arrêté du 24 juin 2023 accordant priorité de passage aux participants de la course cycliste Paris Chalette Vierzon du 23 septembre 2023 Arrêté du 24 juin 2023 portant réglementation du stationnement et de la circulation lors de la course cycliste Paris-Chalette-Vierzon du 23 septembre 2023 Arrêté permanent du 20 juin 2023 portant règlementation de la circulation rue de l’Est Arrêté du 20 juin 2023 portant réglementation stationnement et permission de voirie Rue de Verdun Arrêté du 20 juin 2023 portant réglementation du stationnement et circulation rue et parking du jeu de paume 14.07.2023 Arrêté du 20 juin 2023 portant réglementation du stationnement des véhicules place Henri IV Camion outillage 27.06.2023 Arrêté du 15 juin 2023 portant réglementation permission voirie et circulation place des Marronniers Arrêté du 5 juin 2023 interdisant l’installation de marchands ambulants, brocanteurs, forains non autorisés lors de la brocante du 16 juillet 2023 Arrêté du 5 juin 2023 portant réglementation du stationnement et de la circulation lors de la brocante du 16 juillet 2023 Arrêté du 5 juin 2023 relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser la brocante du 16 juillet 2023 Arrêté permanent interdisant le stationnement des camping cars Arrêté du 25 mai 2023 interdisant l’installation de marchands ambulants, brocanteurs, forains non autorisés lors de la brocante du 4 juin 2023 Arrêté du 25 mai 2023 portant réglementation du stationnement et de la circulation lors de la brocante du 4 juin 2023 Arrêté du 25 mai 2023 relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser la brocante du 4 juin 2023 Arrêté du 2 mai 2023 portant règlementation de circulation 8 mai 2023 Arrêté du 5 avril 2023 portant règlementation de permission de voirie et stationnement Arrêté du 3 avril 2023 portant réglementation de permission de voirie Arrêté du 28 mars 2023 portant réglementation de la circulation Arrêté du 23 mars 2023 portant réglementation de permission de voirie et de circulation Arrêté du 20 mars 2023 portant réglementation de la circulation Chemin d’exploitation n°8 Arrêté du 14 mars 2023 accordant priorité de passage aux participants de la course « VTT X-Country » du 26 mars 2023 Arrêté du 9 mars 2023 accorda