Procès verbaux et délibérations

Procès verbaux et délibérations ANNEE 2026Procès-Verbaux 2026Procès-verbal du 22/01/2026 (549Ko) publié le 12/03/2026 à 11:20Procès-verbal du 09/03/2026 (217Ko) publié le 25/03/2026 à 15:15Délibérations du 09/03/2026AR001 MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 PLU SIGNE (163Ko) publié le 12/03/2026 à 11:23AR002 CESSION PARCELLES AB259 ET AB260 SIGNE (112Ko) publié le 12/03/2026 à 11:25AR003 ARRETE PREFECTORAL PROTECTION BIOTOPE GRAND DUC MAURIAC SIGNE (119Ko) publié le 12/03/2026 à 11:26AR004 AIDE FINANCIERE DESTRUCTION NIDS FRELONS ASIATIQUES SIGNE (160Ko) publié le 12/03/2026 à 11:26AR005 LOTISSEMENT ROUCHAS INTEGRATION ACTIF ET TVA SUR LA MARGE SIGNE (133Ko) publié le 12/03/2026 à 11:27AR006 CREATION EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET SIGNE (140Ko) publié le 12/03/2026 à 11:27Délibérations du 20/03/2026AR001 ELECTION DU MAIRE (103Ko) publié le 25/03/2026 à 15:18AR002 DETERMINATION DU NOMBRE DADJOINTS (135Ko) publié le 25/03/2026 à 15:18AR003 ELECTION DES ADJOINTS (105Ko) publié le 25/03/2026 à 15:22AR004 INDEMNITES DES ADJOINTS (105Ko) publié le 25/03/2026 à 15:24AR005 DELEGATION ATTRIBUTION AU MAIRE (201Ko) publié le 25/03/2026 à 15:25AR006 CHARTE DE L ELU LOCAL (128Ko) publié le 25/03/2026 à 15:25AR007 REPRESENTATION AU SIE DE LOUDES (103Ko) publié le 25/03/2026 à 15:26AR008 DESIGNATION CORRESPONDANT CONSEILLER DEFENSE (133Ko) publié le 25/03/2026 à 15:26AR009 DESIGNATION CORRESPONDANTS CNAS (126Ko) publié le 25/03/2026 à 15:27 ANNEE 2025Procès verbaux 2025Procès-verbal du 24/07/2025 (488Ko) publié le 29/09/2025 à 11:03Procès-verbal du 14/04/2025 (473Ko) publié le 07/07/2025 à 09:20Procès verbal du 18/03/2025 (117Ko) publié le 16/04/2025 à 09:13Délibérations du 18/03/2025AR 001 APPROBATION CFU 2024 BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES (630Ko) publié le 20/03/2025 à 15:48AR 002 BUDGET GENERAL 06200 AFFECTATION RESULTAT 2024 (210Ko) publié le 20/03/2025 à 15:49AR 003 BA LOT LES RELHIADES AERODROME 06201 AFFECTATION RESULTAT 2024 (210Ko) publié le 20/03/2025 à 15:50AR 004 BA LOT LES FOURNIAUX 06202 AFFECTATION RESULTAT 2024 (210Ko) publié le 20/03/2025 à 15:51AR 005 BA RESEAU DE CHALEUR 06203 AFFECTATION RESULTAT 2024 (211Ko) publié le 20/03/2025 à 15:51AR 006 ADHESION AU SERVICE ASSISTANCE RETRAITE DU CDG 43 (339Ko) publié le 20/03/2025 à 15:52AR 007 APPROBATION RAPPORT CLECT DU 12 DECEMBRE 2024 (319Ko) publié le 20/03/2025 à 15:54AR 008 MODIFICATIF ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE LA CANTINE SCOLAIRE 06201 (319Ko) publié le 20/03/2025 à 15:54AR 009 BIBLIOTHEQUE CONTRAT OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE DE CHASPUZAC ET DEPARTEMENT 43 (322Ko) publié le 20/03/2025 à 15:56AR 010 PROJET AMENAGEMENT MAIRIE APPROBATION PLAN DE FINANCEMENT DETR 2025 (324Ko) publié le 20/03/2025 à 15:56AR 011 EQUIPEMENTS SPORTIFS DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS (333Ko) publié le 20/03/2025 à 15:57Délibérations 14/04/2025AR 001 VOTE TAUX IMPOTS DIRECTS LOCAUX (104Ko) publié le 16/04/2025 à 09:17AR 002 VERSEMENT SUBVENTION AU BUDGET RESEAU DE CHALEUR (100Ko) publié le 16/04/2025 à 09:16AR 003 VOTE BUDGETS PRIMITIFS 2025 (114Ko) publié le 16/04/2025 à 09:17AR 004 OUVERTURE BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES (133Ko) publié le 16/04/2025 à 09:18AR 005 OUVERTURE BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES ROUCHAS (140Ko) publié le 16/04/2025 à 09:19AR 006 DDE SUBVENTION CAP 43 ACQUISITION MAISON FORTE MAIRIE (142Ko) publié le 16/04/2025 à 09:19AR 007 ACHAT OBJETS ACQUISITION MAISON FORTE (143Ko) publié le 07/07/2025 à 09:27Délibérations 30/06/2025AR001 CONTRACTION DUN EMPRUNT (147Ko) publié le 07/07/2025 à 09:29AR002 DECISION MODIFICATIVE (162Ko) publié le 07/07/2025 à 09:31AR003 DETERMINATION NBR DELEGUE CONSEIL COMMUNAUTAIRE (116Ko) publié le 07/07/2025 à 09:35AR004 ADHESION GPT COMMANDES PLATEFORME DEMAT MARCHES PUBLICS CDG43 (150Ko) publié le 07/07/2025 à 09:38AR005 TARIFS LOCATION SALLE POLYVALENTE ET ANCIENNE ECOLE 01 09 2025 (110Ko) publié le 07/07/2025 à 09:40AR006 ANNULATION DELIBERATIONS 25112024012 ET 25112024013 (1) (108Ko) publié le 07/07/2025 à 09:57Délibérations du 24/09/2025001 REHABILITATION MAISON FORTE EN MAIRIE - ATTRIBUTION MARCHE SIGN (165Ko) publié le 29/09/2025 à 11:19002 CESSION PARCELLE AD 285 SIGNE (1) (121Ko) publié le 29/09/2025 à 11:19Délibérations du 01/12/2025AR 001 ATTRIBUTION SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS (490Ko) publié le 10/12/2025 à 11:09AR 002 CESSION PARCELLE AA219 (1) (468Ko) publié le 10/12/2025 à 11:11AR 003 CESSION PARCELLE AD172 (471Ko) publié le 10/12/2025 à 11:11AR 004 ADHESION CONTRAT GROUPE CDG MUTUELLE (674Ko) publié le 10/12/2025 à 11:12AR 005 ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (674Ko) publié le 10/12/2025 à 11:13AR 006 APPROBATION RAPPORT ACTIVITE SPL 2024 (370Ko) publié le 10/12/2025 à 11:14AR 007 MODIFICATION DES STATUTS DE LA CAPEV (328Ko) publié le 10/12/2025 à 11:14AR 008 CONSTRUCTION ET RATTACHEMENT OUVRAGES GAZ SUR LA COMMUNE (406Ko) publié le 10/12/2025 à 11:15AR 009 MONTANT REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC OUVRAGES GAZ (626Ko) publié le 10/12/2025 à 11:15