ACTES ADMINISTRATIFS / COMPTES-RENDUS
Consultez les actes administratifs (décrets, arrêtés, délibérations, ordonnances, circulaires ...) de la commune de Faye-l'Abbesse
ACTES ADMINISTRATIFS / COMPTES-RENDUSVoir les archives Filtrer Date de publicationToutes les datesMoins de 1 semaineMoins de 1 moisMoins de 6 moisMoins de 1 an Rechercher35 résultats Page 1. 10 actes administratifs sur 35 affichées sur cette page. Liste des délibérations du 21-05-2026Publié le 27/05/2026 à 15:24 par Mairie de FAYE L'ABBESSEListe des délibérations du conseil municipal - séance du 21 mai 2026 Liste des délibérations du 21-05-2026VisionnerCONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026Publié le 14/04/2026 à 15:08 par Mairie de FAYE L'ABBESSEVoir en fichier le compte-rendu de la séance du 20 mars 2026Ordre du jour :• Élection du Maire ; • Fixation du nombre d’adjoints au Maire ; • Élection des adjoints au Maire. CR 20.03.2026VisionnerListe des délibérations du 02-04-2026Publié le 08/04/2026 à 07:34 par Mairie de FAYE L'ABBESSEListe des délibérations du conseil municipal - séance du 02 avril 2026 Liste des délibérations du 02-04-2026VisionnerCONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2026Publié le 26/03/2026 à 15:19 par Mairie de FAYE L'ABBESSEVoir en fichier le compte-rendu de la séance du 12 mars 2026Ordre du jour :• Vote du CFU (Compte Financier Unique) ; • Vote du taux des taxes locales ; • Affectations des résultats ; • Vote ... CR 12.03.2026VisionnerListe des délibérations du 20-03-2026Publié le 26/03/2026 à 15:18 par Mairie de FAYE L'ABBESSEListe des délibérations du conseil municipal - séance du 20 mars 2026 Liste des délibérations du 20-03-2026VisionnerCONSEIL MUNICIPAL DU 26 FÉVRIER 2026Publié le 20/03/2026 à 13:37 par Mairie de FAYE L'ABBESSEVoir en fichier le compte-rendu de la séance du 26 février 2026Ordre du jour : - Vote des subventions ; - Avenants au marché de réhabilitation du restaurant et de logements ; - Divers devis ... CR 26.02.2026VisionnerListe des délibérations du 12-03-2026Publié le 18/03/2026 à 11:30 par Mairie de FAYE L'ABBESSEListe des délibérations du conseil municipal - séance du 12 mars 2026 Liste des délibérations du 12-03-2026VisionnerCONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2026Publié le 03/03/2026 à 09:35 par Mairie de FAYE L'ABBESSEVoir en fichier le compte-rendu de la séance du 22 janvier 2026Ordre du jour :- Révision des attributions de compensation avec l’Agglomération du Bocage Bressuirais ;- Refacturation informatique... CR 22.01.2026VisionnerListe des délibérations du 26-02-2026Publié le 03/03/2026 à 09:10 par Mairie de FAYE L'ABBESSEListe des délibérations du conseil municipal - séance du 26 février 2026 Liste des délibérations du 26-02-2026VisionnerCONSEIL MUNICIPAL DU 04 DÉCEMBRE 2025Publié le 27/01/2026 à 13:51 par Mairie de FAYE L'ABBESSEVoir en fichier le compte-rendu de la séance du 04 décembre 2025Ordre du jour :- Tarifs des locations des salles et du matériel ;- Tarifs des concessions dans le cimetière ;- Tarifs d’occupati... CR 04.12.2025Visionner