Arrêtés et divers affichage

Arrêté de circulation rue du Mortier_Vovray Envoi d’arrêté de circulation pour manifestation – Montée du Gand Colombier Arrêté préfectoral du 06/05/2026 modifiant l’arrêté préfectoral du 29/01/025 – IRISOLARIS Récépissé déclaration – Projet de 2 forages de reconnaissance – Odynéo Publicité terrains agricoles soumis à demande d’autorisation d’exploiter Autorisation d’exploiter n° 0120260042 GAEC DES EGLANCES Entretien de la végétation pour les lignes hautes tensions ARVIEREenVALROMEY – TravauxPontSurArviere – Cd01 Arrêté de circulation – Prolongation fermeture hivernale Col du Grand Colombier Prolongation arrêté de circulation RD123 Arrêté Préfectoral fixant les listes des candidats aux élections municipales du 15.03.2026 – 1er tour Arrêté-Cadre “Sécheresse” dans le département de l’Ain Arrêté relatif à la lutte contre les scolytes de l’épicéa commun dans les peuplements atteints Arrêté relatif à la publication par extrait de décisions au titre du contrôle des structures des exploitations agricoles – 11.2025 Arrêté relatif à la publication par extrait de décisions au titre du contrôle des structures des exploitations agricoles – 09.2025 Arrêté préfectoral constatant la composition du conseil de la communauté de communes Bugey Sud Décret no 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux Réglementation brulage déchets verts : Arrêté Départemental – Réglementation brulage déchets verts – Préservation de la qualité de l’air Arrêté Départemental – Réglementation brulage déchets verts – Prévention risques incendie Logigramme Brulage Autres arrêtés réglementaires : Arrêté – Réglementation suite aux foyers de dermatose nodulaire contagieuse bovine survenus dans l’Ain, la Savoie et Haute-Savoie Arrêté – Destruction de l’espèces Sanglier du 01/07/2025 au 30/06/2026 Arrêté – Campagne cynégétique 2025-2026 dans le département de l’Ain Arrêté – Autorisation tir chevreuil 2025-2026 dans le département de l’Ain Arrêté – Espèces grand gibier 2025-2026 dans le département de l’Ain Arrêté municipal – Sécurité Domaine de ski nordique sur Lyand – 2024-25 Voirie Arrêté de circulation du 9 mai 2026 – Aindinoise Arrêté de circulation du 11 au 15 mai 2026 – Travaux Montée du Four Arrêté de circulation du 14 mai 2026 – Ultra Cycling 40 cols de l’Ain arrêté de circulation pour travaux_BS-AT-2026-0576 arrêté de circulation pour travaux_BS-AT-2026-0575 Arrêté de circulation se déroulant le long de la RD120D, Lochieu, pour la période du 01122025 au 26062026. Arrêté modifiant les limites d’agglomérations sur les routes départementales de la commune Arrêté permanent portant instauration d’une limitation de vitesse à 30km /h (hameaux des Moulins d’Arvières et de Romagnieu) Arrêté temporaire règlementant la circulation en agglomération par alternat de type “B15-C18” sur les routes départementales D30, D69 et D105 en agglomération. Arrêté municipal – Réglementation de la circulation Chemin du Martinet à Virieu le Petit – Jours scolaires Arrêté voirie sur commune déléguée de Brénaz – INEO RESEAUX SUD – 2025 Autre https://arviere-en-valromey.fr/wp-content/uploads/sites/200/2026/04/SCOT-ArretProjetBilanConcertationTamponnee.pdf Autorisation de Travaux – Chartreuse d’Arvières Délibération – Mise en révision du SCOT du Bugey V2 Arrêté – Capture et transport de poisson – Giroud Pêche Professionnelle – 2024