Les délibérations du conseil municipal
Dernière mise à jour : 12/02/2025
Les délibérations du conseil municipal Partager Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn Conformément à la législation, depuis le 1er juillet 2022, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est publiée ci-dessous, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations ainsi que l'ensemble des délibérations du conseil municipal. Dernière mise à jour : 12/02/2025 Sommaire Conformément à la législation, depuis le 1er juillet 2022, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est publiée ci-dessous, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations. Conformément à la législation, depuis le 1er juillet 2022, les délibérations du conseil municipal sont publiées ci-dessous. Liste des délibérations du conseil municipal 2025 Liste des délibérations - Conseil municipal du 5 février 2025 Liste des délibérations du conseil municipal 2024 Liste des délibérations conseil municipal du 18 décembre 2024 Liste des délibérations du conseil municipal du 13 novembre 2024 Liste des délibérations du conseil municipal du 2 octobre 2024 Liste des délibérations du conseil du 26 juin 2024 Liste des délibérations du conseil municipal du 22 mai 2024 Liste des délibérations du conseil municipal du 10 avril 2024 Liste des délibérations du conseil municipal du 14 février 2024 Liste des délibérations du conseil municipal 2023 Liste des délibérations - Conseil municipal du 6 décembre 2023 Liste des délibérations - Conseil municipal du 8 novembre 2023 Liste des délibérations - Conseil municipal du 27 septembre 2023 Liste des délibérations - Conseil municipal du 28 juin 2023 Liste des délibérations - Conseil municipal du 16 mai 2023 Liste des délibérations - Conseil municipal du 5 avril 2023 Liste des délibérations - Conseil municipal du 08 février 2023 Liste des délibérations du conseil municipal 2022 Liste des délibérations - Conseil municipal du 14 décembre 2022 Liste des délibérations - Conseil municipal du 9 novembre 2022 Liste des délibérations - Conseil municipal du 28 septembre 2022 Conseil municipal du 5 février 2025 DEL2025_002 - Soutien à Mayotte - Don de la ville à la Protection Civile DEL2025_003 – Fort de Querqueville - Classement au titre des Monuments historiques DEL2025_004 – Journées européennes des métiers d’art 2025 - Convention de partenariat DEL2025_005 – Association « Comité Local Cotentin et Îles des amis et amies de la Commune de Paris 1871 » - Convention de coopération scientifique DEL2025_006 – Le Parcours Extraordinaire - Convention de mise à disposition pour la pose d’un mobilier sur un mur DEL2025_007 - SPRING 2025 - Convention de partenariat DEL2025_008 - Artothèque - Mise en vente d'une lithographie – Fixation du prix unitaire de vente DEL2025_009 - Pass’école – Convention d’objectifs et de moyens DEL2025_010 - En sortant de l’école – Convention d’objectifs et de moyens DEL2025_011 - Rapport sur les Orientations Budgétaires 2025 DEL2025_012 – Autorisation de versement de subventions avant le vote du budget primitif 2025 DEL2025_013 – Parking mutualisé INTECHMER/site renaturé de Collignon – Convention de financement d’aménagement de 114 places de stationnement rue de la Mer DEL2025_014 – Vente de véhicules, engins et matériels municipaux DEL2025_015 – Travaux sur les bâtiments communaux de la Ville de Cherbourg-en-Cotentin et du CCAS de Cherbourg-en-Cotentin - Avenant à la convention constitutive du groupement DEL2025_016 – Prestations de bureaux de contrôle technique - Groupement de commandes : Ville et CCAS de Cherbourg-en-Cotentin - Constitution du groupement - Autorisation de signature des conventions DEL2025_017 – Lieu d’Accueil Enfants-Parents (LAEP) « Le temps des petits » au sein du centre social Françoise Giroud – Convention de partenariat avec le Département de la Manche DEL2025_018 – Modification du tableau des emplois DEL2025_019 – Mise à disposition de fonctionnaires de la commune au CCAS à l’Agglomération et autres organismes DEL2025_020 – Accroissement temporaire d’activité DEL2025_021 – Autorisation de remisage au domicile DEL2025_022 – Projet de construction de 59 logements – Route des Fourches - Vente d'une bande de terrain complémentaire – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville DEL2025_023 – Aménagement des espaces publics du quartier Les Fourches / Charcot-Spanel – Acquisitions foncières - Commune déléguée de Cherbourg-Octeville DEL2025_024 – Déclassement du domaine public communal – Site du manoir d'Imbranville – Commune de Gatteville-le-Phare DEL2025_025 – Mise en vente du site du manoir d'Imbranville - Commune de Gatteville-le-Phare DEL2025_026 – Classement dans le domaine public communal – Rue de la Gueretterie – Commune déléguée de Tourlaville DEL2025_027 – Servitude d'ancrage et d'appui d'éclairage public – Résidence services séniors - Rue de la Polle – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville DEL2025_028 – Accompagnement des ravalements de façades - Attribution d’aides suite à la réalisation des travaux DEL2025_029 – Revitalisation du commerce et de l’artisanat - Subventions pour rénovations de vitrines DEL2025_030 – Régie des ports de plaisance de Cherbourg-en-Cotentin – Dispositif de libération de places annuelles pour la Rolex Fastnet Race 2025 DEL2025_031 – Plan de prévention du bruit dans l’environnement - 4ème échéance (2024-2029) - Approbation suite à la consultation publique DEL2025_032 – Propositions d’indemnisations de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux de rénovation du plateau piétonnier DEL2025_033 – Dénomination d’une voie « Route de la bonne eau » Commune déléguée de la Glacerie DEL2025_034 –Dénomination de voies – Commune déléguée de La Glacerie DEL2025_035 – Pôle associatif mutualisé Épione - Règlement intérieur DEL2025_036 – Programme National Nutrition Santé - Signature de la charte « Villes actives du PNNS » Conseil municipal du 18 décembre 2024 DEL2024_327 - Association "Arrivée Fastnet Cherbourg" - Approbation des statuts - Désignation des délégués au conseil d'administration DEL2024_328 - Musée Thomas Henry - Projet culture santé - Fondation bon sauveur DEL2024_329 - Bibliothèques - Extension des horaires d’ouverture DEL2024_330 - Salles de spectacle - Harmonisation de la tarification DEL2024_331 - Artothèque – Convention d’exposition entre la Ville, la galerie Huberty & Breyne et Madame Aurélie William Levaux – Autorisation de signature DEL2024_332 - Restaurant administratif - Convention fixant les modalités d'accès aux agents du Centre Communal d'Action Sociale et de la communauté d'agglomération Le Cotentin - Renouvellement de signature DEL2024_333 - AP/CP - Reconversion du site tennistique de la Polle pour aménagement tennistique et rénovation du stade des Fourches - Actualisation de l'autorisation de programme n°2/2024 DEL2024_334 - AP/CP - Pôle petite enfance Agnès Varda - Actualisation de l'autorisation de programme n°2/2024 DEL2024_335 - AP/CP - CLSH du Becquet - Actualisation de l'autorisation de programme n°2/2024 DEL2024_336 - Apurement du déficit de la sous-régie de recettes «La Fenotte» de la régie de recettes « Établissement d’accueil des jeunes enfants » DEL2024_337 - Cession d'actions aux nouveaux administrateurs des Cités Cherbourgeoises DEL2024_338 - Aménagement de Collignon – Plan de financement DEL2024_339 - Subvention au budget annexe des parkings DEL2024_340 - Fournitures diverses pour l’entretien du parc de véhicules, engins et matériels – Groupement de commandes Ville/CCAS – Avenant à la convention constitutive du groupement – Signature - Autorisation DEL2024_341 - Décision modificative n°2 – Année 2024 (à retrouver dans « Budget de Cherbourg-en-Cotentin ») DEL2024_342 - Autorisation d’ouverture de crédits en section d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 DEL2024_343 - Autorisation de versement de subventions avant le vote du budget primitif 2025 DEL2024_344 - Partenaires culturels associatifs et établissements publics de c