Publications légales 2024

Procès-verbaux, délibérations du Conseil Municipal et Arrêtés municipaux 20232022 2024 Procès-verbaux du Conseil Municipal Compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2024 Compte rendu du Conseil Municipal du 23 octobre 2024 Compte rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2024 Compte rendu du Conseil Municipal du 19 juin 2024 Compte rendu du conseil municipal du 03 avril 2024 Compte rendu du conseil municipal du 06 mars 2024 Compte rendu du conseil municipal du 21 février 2024 Compte rendu du conseil municipal du 30 janvier 2024 Compte rendu du conseil municipal du 18 janvier 2024 Délibérations du Conseil Municipal Délibérations du 18 décembre 2024 Délibérations du 23 octobre 2024 Délibérations du 18 septembre 2024 Délibérations du 19 juin 2024 délibérations du 03 avril 2024 Délibérations du 06 mars 2024 Délibérations du 21 février 2024 Délibérations du 30 janvier 2024 Délibérations du 18 janvier 2024 Arrêtés municipaux Arrêté du 19 décembre 2024 portant réglementation de permission de voirie les Cerfs d’en Haut Arrêté du 19 décembre 2024 portant réglementation de permission de voirie rue Clément Vigna Arrêté du 18 décembre 2024 portant sur la réglementation de permission de voirie et stationnement rue de l’église Arrêté du 18 décembre 2024 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des 4 Nations Arrêté du 17 décembre portant réglementation du stationnement et de la circulation place Henri IV et Place de la Mairie Arrêté du 09 décembre 2024 portant règlementation de permission de voirie et du stationnement 23 rue Dauphine – SDEL BERRY Arrêté du 09 décembre 2024 portant règlementation de permission de voirie et du stationnement 22 route des Aix – SAUR arrêté du 26 novembre 2024 portant réglementation du stationnement rue dauphine Arrêté du 26 novembre 2024 portant réglementation de permission de voirie et de stationnement rue Clément Vigna Arrêté du 20 novembre 2024 portant règlementation de la circulation et stationnement Marché de Noël Amicale des écoles du 01.12.2024 Arrêté du 15 novembre 2024 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue des 4 Nations Arrêté du 31 octobre 2024 portant règlementation de la circulation – entreprise CITEOS Arrêté du 30 octobre 2024 portant permission de voirie – Entreprise TP LINK Arrêté du 29 octobre 2024 portant permission de voirie sur l’ensemble de la commune – Entreprise RWT Energy Arrêté du 28 octobre 2024 portant règlementation du stationnement Place Henri IV, élagage platanes entreprise Jollet Arrêté du 22 octobre 2024 portant permission de voirie aux Mazois Arrêté du 16 octobre 2024 portant règlementation de permission de voirie et stationnement – SDEL Berry Arrêté du 15 octobre 2024 portant règlementation de la circulation – cérémonie du 11 novembre 2024 Arrêté du 15 octobre portant règlementation de la circulation et du stationnement Rue Dauphine – Entreprise Cassier et Axiroute Arrêté du 11 octobre portant règlementation de permission de voirie et de stationnement rue de Bourgogne – entreprise Monier Arrêté du 10 octobre 2024 portant règlementation de la circulation – Les Goths – Cyclocross du 1er décembre 2024 Arrêté du 09 octobre 2024 portant règlementation de permission de voirie Rue du jeu de Paume entreprise SOCAVITE Arrêté du 08 octobre 2024 portant règlementation de permission de voirie et de circulation – SDEL Berry – Le Grand Chemin – La Borne Arrêté du 08 octobre 2024 portant règlementation de permission de voirie Pont Abbé – entreprise CIRCET Arrêté du 03 octobre 2024 portant règlementation de voirie – 40 route des Aix – entreprise ENEDIS Arrêté du 30 septembre 2024 portant règlementation de la circulation Les Goths entreprise Centre Hygiène Espaces Verts Arrêté du 30 septembre 2024 portant règlementation de permission de voirie 19 place Henri IV Arrêté du 24 septembre 2024 portant règlementation de permission de voirie, stationnement rue de Bourgogne EURL Monier Guillaume Arrêté du 19 septembre 2024 portant réglementation de permission de voirie et stationnement à la Born Arrêté du 13 septembre 2024 portant règlementation de permission de voirie Les Regnières CIRCET ERI Arrêté du 09 septembre 2024 portant règlementation de permission de voirie TP LINK Arrêté du 09 septembre 2024 portant règlementation de permission de voirie entreprise TPX Arrêté du 28 août 2024 portant réglementation de permission de voirie et stationnement rue clément vigna Arrêté du 27 août 2024 portant réglementation de permission de voirie rte de boisbelle Arrêté du 14 août 2024 permission de voirie rte des aix Arrêté du 09 août 2024 interdisant l’installation de marchands ambulants, brocanteurs, forains non autorisés lors de la Pucerie de la Borne du 15.08.2024 Arrêté du 09 août 2024 portant règlementation la circulation et le stationnement pour la Pucerie de la Borne du 15.08.2024 Arrêté du 07 août 2024 portant règlementation de permission de voirie Pont Abbé Arrêté du 25 juillet 2024 portant règlementation du stationnement et de la circulation lors des Estivales du 10 août 2024 Arrêté du 23 juillet 2024 portant règlementation de la circulation et du stationnement entreprise CIRCET – Rue des Quatre Nations Arrêté du 18 juillet 2024 portant règlementation de permission de voirie entreprise CIRCET – Les Oliviers Arrêté du 17 juillet 2024 portant règlementation du stationnement et de la circulation lors des Estivales du 20, 27 juillet 2024 et du 03 août 2024 Arrêté du 15 juillet 2024 portant règlementation du stationnement lors de la course cycliste Prix de la Borne du 04.08.2024 Arrêté du 15 juillet 2024 accordant priorité de passage aux participants de la course Prix de la Borne du 04.08.2024 Arrêté du 12 juillet 2024 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue des remparts et rue du jeu de paume ANNULE ET REMPLACE l’arrêté n°2024-59AR Arrêté du 09 juillet 2024 portant règlementation du stationnement et de la circulation lors de la course cycliste Paris Châlette Vierzon du 21.09.2024 Arrêté du 09 juillet 2024 accordant priorité de passage aux participants de la course cycliste Paris-Châlette-Vierzon du 21.09.2024 Arrêté du 26 juin 2024 interdisant l’installation de marchands ambulants, brocanteurs, forains non autorisés lors de la brocante du 21.07.2024 Arrêté du 26 juin 2024 portant règlementation du stationnement et de la circulation lors de la brocante du 21.07.2024 Arrêté du 26 juin 2024 relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser la brocante du 21.07.2024 Arrêté du 22 juin portant réglementation du stationnement camion outillage Place Henri IV Arrêté du 21 juin 2024 portant règlementation du stationnement camion outillage Place Henri IV Arrêté du 19 juin 2024 portant règlementation du stationnement rue de Bourgogne et rue Victor Hugo Arrêté permanent du 19 juin 2024 portant règlementation du stationnement rue de Bourgogne Arrêté du 6 juin 2024 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue du Marronnier Arrêté du 27 mai 2024 portant règlementation de la circulation Rue du Tivoli Arrêté du 23 mai 2024 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue du jeu de paume et rue des remparts Arrêté du 22 mai 2024 interdisant l’installation de marchands ambulants brocanteurs forains non autorisés lors de la brocante du 2 juin 2024 Arrêté temporaire du 22 mai 2024 relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser la brocante du 2 juin 2024 Arrêté du 22 mai 2024 portant règlementation du stationnement et de la circulation lors de la brocante du 2 juin 2024 Arrêté du 15 mai 2024 portant règlementation de la circulation rue de la Girarderie Arrêté du 14 mai 2024 portant règlementation du stationnement parking du gymnase Arrêté du 16 mai 2024 portant règlementation de permission de voirie rue de l’église-rue de Bourgogne -entreprise peinture et couleurs du Berry Arrêté du 16 mai 2024 portant règlementation de permission de voirie – Les Thébaults – entreprise SAUR Arrêté du 13 mai 2