Conseil Municipal

Citoyenneté date_range 09 Juin 2026 (20:00) room Bournezeau 85480 France account_balance_wallet Gratuit Organisateur : supervisor_account Commune de BOURNEZEAU phone +33 2 51 40 71 29 email Contacter l'organisateur Nous vous informons que le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 9 juin 2026, à 20h, en Mairie de Bournezeau. A l’ordre du jour : 1. Adoption du procès-verbal de la séance du 28 avril 2026 2. Information des actes signés par le Maire dans le cadre des délégations de signature 3. Comptes rendus des commissions et comités · Commission « Affaires scolaires – Temps méridien » du 26 mai 2026 4. Ressources Humaines · Camping - Recrutement de deux agents saisonniers · Autorisation d’accueil et de gratification de stagiaires 5. Finances · Indemnités pour le gardiennage des églises communales 2026 · Restauration Scolaire : tarifs 2026/2027 · Cimetières - Demande de remboursement des frais d’obsèques à la succession d’un défunt 6. Marchés publics · Avenants au marché de travaux pour la réalisation de l’extension et la réhabilitation des commerces et logements · Avenant au marché de travaux pour la restauration de l’église de Bournezeau · Avenants au marché de travaux pour la réalisation de l’extension de la Maison de santé 7. Domaine et patrimoine · Déclassement et Aliénation de délaissés communaux (voies communales), chemins rurauxet parcelles privées de la commune : Accord préalable et lancement de la procédure d’enquête publique 8. Développement durable · Ferme éolienne de Bournezeau : Renonciation de la commune au droit de présentation d’une offre d’acquisition des titres de la société de projet éolien · Production d’énergie renouvelable : Participation de la commune de Bournezeau au capital de la Société par Actions Simplifiées (SAS) RY WATTS 9. Administration générale · Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) · Désignation des membres de la Commission d'ouverture des plis en matière de délégations de service public (CDSP) · Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs suite aux élections municipales de2026 – Liste de 32 noms · Désignation d’un correspondant défense (CORDEF) · Nomination d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours · Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux · Election des délégués de la Commune au Conseil Local Vendée Eau Lay Bocage · Désignation d’un correspondant pour la Mission Locale du Pays Yonnais · Changement provisoire du lieu de réunion du Conseil Municipal 10. Questions diverses Ouvert à tous. Coordonnées du lieu Adresse 2 place de la Mairie 85480 Bournezeau © OpenStreetMap × Contacter l'organisateur de l'événement - Commune de BOURNEZEAU Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci. × Contacter le lieu Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci. × Une erreur s'est glissée dans les coordonnées de ce lieu ? L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de ce lieu. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.