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Conseil Municipal

Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu simplifié des séances du Conseil Municipal est supprimé et remplacé par la création d'une liste des délibérations de l’Organe Délibérant qui est affichée en mairie et publiée sur le site internet dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal. Le procès-verbal est approuvé lors de la séance suivante puis a

Source : Manneville-sur-Risle

Conseil Municipal Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu simplifié des séances du Conseil Municipal est supprimé et remplacé par la création d'une liste des délibérations de l’Organe Délibérant qui est affichée en mairie et publiée sur le site internet dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal. Le procès-verbal est approuvé lors de la séance suivante puis affiché au panneau communal et publié sur le site Internet sous huit jours. Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 avril 2026 Cliquez ici pour lire le Procès verbal du Conseil du 10 avril 2026 Le prochain Conseil Municipal se tiendra le vendredi 5 juin 2026 à 10h00 Imprimer E-mail

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