Séances du conseil

FlashInfo Accueil Vie municipale Séances du conseil Restez informé des décisions et projets qui façonnent l'avenir de votre commune de La Tour d'Aigues. Une transparence essentielle pour tous les citoyens engagés. Vous trouverez ici l'ensemble des comptes rendus des séances du conseil municipal, disponibles en téléchargement. Ces documents officiels offrent un aperçu détaillé des décisions prises, des débats organisés et des projets envisagés par votre équipe municipale. Ils sont le reflet du travail réalisé par vos élus pour le développement de notre commune. N'hésitez pas à les consulter régulièrement pour rester informés des dernières actualités de La Tour d'Aigues. C'est une manière efficace et directe de suivre ce qui se passe au sein de votre mairie et d'avoir une meilleure compréhension des actions engagées pour améliorer notre qualité de vie. 2026202520242023202220212020201920182016-2026202520242023202220212020201920182016Séance du 29/04/2026 Budget primitif relatif à l'exercice 2026 Délibération N°025-26 Vote des taux de fiscalité directe locale 2026 Délibération N°026-26 Concours et participations 2026 Budget principal Délibération N°027-26 Adoption budget primitif 2026 - budget principal Délibération N°028-26 Convention de mise à disposition de locaux à COTELUB pour l'Office de Tourisme Délibération N°029-26 Convention entre la commune de La Tour d'Aigues et l'association Arts Sports et Loisirs Délibération N°029-26 Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la commune et le comité des fêtesSéance du 13/04/2026 + rectificatif ARR05726-Arrêté portant acquisition d'un immeuble par voie de préemptionSéance du 02/04/2026 Compte Financier Unique Budget principal année 2025 Délibération N°005-26 Règlement budgétaire et financier Délibération N°005-26 Règlement budgétaire et financier Annexe 1 Délibération N°006-26 Compte Financier Unique 2025 - Budget principal Délibération N°007-26 Affectation du résultat 2025 - Budget principal Délibération N°008-26 Débat d'orientation budgétaire 2026 Délibération N°009-26 Délégations du CM au maire Délibération N°011-26 Indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et de certains conseillers municipaux Délibération N°012-26 Création des commissions communales et désignation des membres les composant Délibération N°013-26 Désignation des délégués auprès du syndicat mixte du PNRL Délibération N°014-26 Désignation des délégués auprès du syndicat mixte forestier Délibération N°015-26 Désignation des délégués auprès du syndicat mixte d'énergie vauclusien Délibération N°016-26 Désignation des délégués auprès du conseil d'administration du collège Albert Camus Délibération N°017-26 Désignation des délégués auprès du CA du centre social L'Aiguier Délibération N°018-26 Désignation du délégué titulaire au conseil de la vie sociale résidence du Pays d'Aigues Délibération N°019-26 Désignation du délégué titulaire au conseil de la vie sociale résidence ND de La Ferrage Délibération N°020-26 Désignation des délégués auprès de l'association départementale des comités communaux feux de forêts Délibération N°021-26 Désignation des délégués auprès du Comité National d'Action Sociale Délibération N°022-26 Désignation des délégués auprès de la commission départementale de sécurité et d'accessibilité Délibération N°023-26 Désignation du correspondant défense Délibération N°024-26 Désignation des représentants au sein de la Société Publique Locale Durance Pays d'Aigues Délibération N°025-26 Dénomination de la salle des VignesSéance du 09/03/2026 Délibération N° 002-26 Ouverture de crédits en section de fonctionnement dans l'attente du vote du budget primitif 2026 Délibération N°001-26 Modification du tableau théorique des effectifsSéance du 15/12/2025 Délibération 033-25 - Redynamisation du coeur de ville Délibération 034-25 - Subvention à fond la caisse Délibération 035-25 - Tarif des repas cantine scolaire 2026 Délibération 036-25 - Modification du tableau théorique des effectifs Délibération 038-25 - Convention de coordination PM Gendarmerie Délibération 039-25 - Dénomination des aires de stationnement Délibération 041-25 - Dotation de Soutien à l'Investissement Public Local Note de synthèse Procès verbal - 28/08/2025Séance du 28/08/2025 Délibération 031-25 Reconduction de l'accord local de répartition des conseillers communautaires Délibération 032-25 Approbation de la révision de la charte du PNRLSéance du 15/07/2025 Délibération 021-25 Vacations funéraires Délibération 022-25 Création d'un poste de rédacteur territorial contractuel à temps non complet Délibération 023-25 Modification du tableau théorique des effectifs du personnel Délibération 024-25 Admission créances en non valeur Délibération 024-25 Décision modificative n°1 budget général 2025 Délibération 026-25 Prix des concessions cinéraires au cimetière communal Délibération 027-25 Prix des caveaux n°299A 258A au cimetière communal Délibération 028-25 Dénomination salle communale Raymond DruetSéance du 10/04/2025 Délibération 005-25 Vote du taux des impôts locaux 2025 Délibération 006-25 Adoption budget primitif 2025 Délibération 007-25 Concours et participations 2025 Délibération 008-25 Subventions de fonctionnement 2025 Délibération 009-25 Convention d'objectifs avec les associations subventionnées Délibération 010-25 Convention de mise à disposition de locaux à COTELUB pour l'OT Délibération 011-25 Dénomination des salles communales Délibération 012-25 Renonciation à servitude Délibération 013-25 Acquisition de terrains pour les jardins familiaux Délibération 014-25 Convention avec la société BIRDZ pour la télérelève des compteurs d'eau Délibération 017-25 Redynamisation du centre village - aménagement de la place Jean Jaurès Délibération 018-25 Redynamisation du coeur du village Délibération 020-25 Acquisition de terrains quartier Saint-RochSéance du 17/03/2025 Annexe Débat d'orientation budgétaire du 17/03/2025 Délibération 001-25 Compte financier unique 2024 - Budget principal Délibération 002-25 Affectation du résultat 2024 - Budget principal Délibération 003-25 Débat d'orientation budgétaire 2025 Délibération 004-25 Acquisition d'un gilet pare-balles Procès verbal - 17/03/2025Séance du 16/12/2024 Délibération 055-24 Instauration d'une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière municipale Délibération 056-24 PSC Risque prévoyance Délibération 057-24 Prix des repas au restaurant scolaire Délibération 058-24 Modification des statuts du PNRL Délibération 059-24 Avenant convention CDG84 référents déontologues Délibération 060-24 Dénomination espace ancien camping municipalSéance du 04/12/2024 Avis N° A-050-24 Aménagement place du Château- Présentation pour avis des projets des lauréats Délibération 043-24 - Participation offre de concours voirie Délibération 048-24 - Création conseil municipal des enfants Délibération 051-24 - Changement dénomination COTELUB Délibération 052-24 - Acquisition d’immeuble parcelles cadastrées section H n° 1077 et H n° 369 Procès verbal - 04/12/2024Séance du 25/11/2024 Délibération 042-24 Avenant à la convention cadre Opération de Revitalisation du territoire Délibération 044-24 - Décision modificative N°1 du Budget primitif 2024 Délibération 045-24 - Subventions exceptionnelles 2024 Délibération 046-24 - Décision modificative N°2 Budget primitif 2024 Délibération 047-24 - Encaissement chèque association HARP Procès verbal - 25/11/2024Séance du 10/06/2024 Procès verbal - 10/06/2024Séance du 12/04/2024 Délibération 036-24 - Attribution prime d'achat exceptionnelle aux agents communaux Délibération 037-24 Subvention exceptionnelle à l'association Grabouill'arts Délibération 038-24 Fixation du prix des caveaux au cimetière communal Délibération 039-24 Acquisition foncière parcelles cadastrées section G1052, 1053 et 1054 sises 559 boulevard Saint-Roch Procès verbal - 12/04/2024Séance du 18/03/2024 Annexe 0 Prescription relative à la révision du Plan Local d'Urbanisme Annexe Débat d'orientation budgétair