Tableau d'affichage
• > Tableau d'affichage Tableau d'affichage A TELECHARGER : Plan Communal de Sauvegarde ORDURES MENAGERES tous les emballages se trient Note d'information sur la fiscalité de l'eau Arrêté 21-2024 Animaux sur le pré communal Rapport triennal sur la consommation de l'espace Délibération fixant la contre-valeur pour la performance des réseaux d'eau potable Rapport d'activité 2024 de la Communauté de Communes Berg et Coiron Arrêté départemental permanent dérogation de tonnage à 19 tonnes Arrêté préfectoral ouverture/fermeture de la chasse Recueil des actes administratifs - liste des conseillers du salarié en Ardèche Arrêté préfectoral fixant la liste des lieutenants de louveterie Déclaration de piégeage Décret élections municipales et communautaires Arrêté 25-2025 Modification des limites de l'agglomération entrée nord Arrêté permanent interdisant les gros travaux dans le centre village en période estivale RPQS 2024 - Qualité de l'eau potable AP prorogation du délai du plan départemental de protection des forêts contre l'incendie de l’Ardèche 2015-2025 (jusqu'au 31/12/26) Arrêté communal de circulation - élagage fibre Arrêté permanent SAUR 2026 Coût moyen départemental par élève des écoles publiques ardéchoises RPQS 2024 - Assainissement collectif Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif Approbation du RPQS assainissement AP règlementant la pratique de la pêche en eau douce Règlementation contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP AP listant les personnes habilitées à dispenser la formation de maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l'être Demande d'autorisation d'exploiter LARRAMENDY Contrôle sanitaire de l'eau potable du 12 janvier 2026 AP chenille processionnaire Liste des opérateurs funéraires habilités Réunion de la Commission de Contrôle des Listes Electorales Arrêté temporaire de circulation sur la RD558 Relevé de décisions du Conseil Municipal du 2 mars 2026 URBANISME DP 007 273 26 C 0002 URBANISME DP 007 273 26 C 0003 URBANISME DP 007 273 26 C 0001 Convocation du Conseil Municipal du vendredi 20 mars à 20h30 Relevé de décisions du Conseil Municipal du 20 mars 2026 Avis d'intervention élagage Arrêt du projet de valorisation de l'architecture et du patrimoine du SPR de St-Maurice-d'lbie - Délib ComCom Règlement du SPR Plan de zonage Plan d'intérêt patrimonial Arrêté n° 08-2026 Délégation 1er Adjoint Michel VALLOS Arrêté n° 09-2026 Délégation 2e Adjointe Françoise SEVENIER Arrêté n° 10-2026 Délégation 3e Adjoint Florian THIBON Arrêté n° 11-2026 Délégations aux conseillers municipaux URBANISME DP 007 273 26 C 0003 Arrêté de circulation RD558 - du 13/04/2026 au 25/04/2026 Arrêté n° 08-2026 de délégation de fonction du Maire au 1er adjoint Arrêté n° 09-2026 de délégation de fonction du Maire à la 2e adjointe Arrêté n° 10-2026 de délégation de fonction du Maire au 3e adjoint Arrêté n° 12-2026 de délégation du Maire à Françoise HERPIN Arrêté n° 13-2026 de délégation du Maire à Mathieu ANDRE Arrêté n° 14-2026 de délégation du Maire à Elodie EMENT Arrêté n° 15-2026 de délégation du Maire à Sharon ARSAC Arrêté n° 16-2026 de délégation du Maire à Renaud LEPINE Arrêté n° 17-2026 de délégation du Maire à Isabelle HEMMACHE Arrêté n° 18-2026 de délégation du Maire à Didier ARSAC Arrêté n° 19-2026 Occupation du domaine public camion Pizza Maria Convocation du Conseil Municipal URBANISME DP 007 273 26 C 0004 Arrêté n° 20-2026 Fête du printemps Relevé de décisions du Conseil Municipal du 14 avril 2026 URBANISME DP 007 273 26 C 0002 URBANISME DP 007 273 26 C 0004 URBANISME PC 007 273 26 C 0001 URBANISME PC 007 273 26 C 0001 URBANISME DP 007 273 26 C 0007 URBANISME DP 007 273 26 C 0006 Arrêté n° 22-2026 Délégation exceptionnelle et temporaire des fonctions OEC à une conseillère municipale Arrêté n° 23-2026 Occupation du domaine public concours de boules Convocation au Conseil Municipal du samedi 9 mai 2026 Arrêté n° 24-2026 Deuches en Ardèche Arrêté Préfectoral N° 07-2026-05-11-00004 portant battue exceptionnelle (sangliers) Relevé de décisions du Conseil Municipal du samedi 9 mai 2026 URBANISME DP 007 273 26 C 0006 URBANISME DP 007 273 26 C 0007 Contrôle sanitaire de l'eau potable du 13 mai 2026 URBANISME DP 007 273 26 C 0008 AP réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d’azote sur la voie publique Convocation du Conseil Municipal du vendredi 5 juin 2026 URBANISME PC 007 273 26 C 0002