Les réunions de Conseil Municipal
Les réunions du conseil municipal se déroulent généralement le premier mardi du mois à 19 heures dans la salle du conseil à la Mairie de Ruffey les Beaune. Compte Rendu des réunions.
Les réunions de Conseil Municipal Les séances du conseil municipal se déroulent généralement le premier mardi du mois à 19 heures dans la salle du conseil à la Mairie. L’ensemble des procès-verbaux est disponible en version pdf ci-joint, après approbation au prochain conseil. Liste des délibérations du conseil du 5 mai 2026 Consulter Procès-verbal séance du 14 avril 2026 Consulter Liste des délibérations du conseil du 14 avril 2026 Consulter Note brève et synthétique du Budget Primitif 2026 Consulter Procès–verbal 1ère séance du 20 mars Consulter Liste des délibérations du conseil du 20 mars 2026 Consulter Liste des délibérations du conseil du 24 février 2026 Consulter Note brève et synthétique du Compte Financier Unique 2025 Consulter Procès-verbal séance du 24 février 2026 Consulter Janvier 2026 Consulter Juillet 2025 Consulter Décembre 2025 Consulter Octobre 2025 Consulter Septembre 2025 Consulter Juin 2025 Consulter Avril 2025 Consulter Mars 2025 Consulter Février 2025 Consulter En images