ACTES ADMINISTRATIFS

ACTES ADMINISTRATIFS Filtrer Date de publicationToutes les datesMoins de 1 semaineMoins de 1 moisMoins de 6 moisMoins de 1 an Rechercher42 résultats Page 1. 10 actes administratifs sur 42 affichées sur cette page. Arrêté de circulation - Rue du Curé PetiotPublié le 01/06/2026 à 08:05 Arrêté de circulation - Branchement ENEDIS - 9 rue du Curé PetiotVisionnerArrêté de circulation - Rue du BirotPublié le 01/06/2026 à 08:02 Arrêté de circulation - Branchement sur 2 parcelles - 24/26 rue du BirotVisionnerArrêté de circulation - La Haute VergnePublié le 01/06/2026 à 08:00 Arrêté de circulation - Remplacement poteaux - La Haute VergneVisionnerArrêté de circulation - Rue des LavandièresPublié le 01/06/2026 à 07:55 Arrêté de circulation - Branchement EU et EP - Rue des LavandièresVisionnerArrêté de circulation - Rue de la SciaudièrePublié le 12/05/2026 à 10:31 Arrêté de circulation - Réparation réseau EP et tabouret EU - Rue de la SciaudièreVisionnerDélibérations séance du 27/04/2026Publié le 06/05/2026 à 16:15Retrouvez l'ensemble des délibérations adoptées lors de la séance du 27 avril 2026 Budget Communal : Approbation du Compte Administratif 2025Visionner Budget Communal : Approbation du Compte de Gestion 2025Visionner Budget Communal : Affectation du résultat de l'exercice 2025Visionner Ecole privée sous contrat d'association - Fixation du forfait communal 2026Visionner Subvention OGEC pêche à la truiteVisionner Subvention Tennis Club RévérendaisVisionner Convention de participation aux frais de fonctionnement école publique du Fenouiller année scolaiVisionner Avenant n°2 marché de travaux de construction d'une maison médicale - Lot n°2 "Gros Œuvre-Enduit-Visionner Vote des taux d'impositionVisionner Budget Lotissement Fief du Coubraud : Approbation du Compte Administratif 2025Visionner Budget Lotissement Fief du Coubraud : Approbation du Compte de Gestion 2025Visionner Droit à la formation des élus municipauxVisionner Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communesVisionner Renouvellement de la Commission Communale des Impôts DirectsVisionnerArrêtés de circulationPublié le 28/04/2026 à 12:02 Arrêté de circulation - Branchement AEP - 26 rue du BirotVisionner Arrêté de circulation - Branchement AEP - Cabinet médicalVisionner Arrêté de circulation - Cérémonie du 8 maiVisionnerArrêté permanent de circulation et de voiriePublié le 14/04/2026 à 11:54 Arrêté permanent de circulation et voirie dans ZAE La Maubretière et VendéopôleVisionnerArrêté voiture de placePublié le 10/04/2026 à 09:17 Arrêté de circulation - Voiture de place - SARL METAPHORAVisionnerDélibérations séance du 30/03/2026Publié le 09/04/2026 à 09:58 Délégations du Conseil Municipal au MaireVisionner Création et composition des commissions communalesVisionner Election des membres de la Commission d'Appel d'OffresVisionner CCAS : Fixation du nombre de membres au sein du Conseil d'AdministrationVisionner CCAS : Election des représentants du Conseil MunicipalVisionner Représentation de la commune au Comité Territorial de l’Energie délégués SydevVisionner VENDEE EXPANSION – SPL : Désignation réprésentantsVisionner Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant pour siéger à GEO VENDEEVisionner Désignation d'un correspondant défenseVisionner Désignation d'un représentant de la commune auprès de l'OGECVisionner Désignation représentants auprès la bibliothèqueVisionner