Délibérations du conseil

Délibérations et compte-rendu du Conseil municipal de Blâmont Dispositions en vigueur à compter du 1er juillet 2022Les délibérations du conseil municipal sont publiées dans les conditions prévues à l’article L. 2131-1 du CGCT. Ainsi, les délibérations constituant des actes règlementaires ou des actes ni individuels ni règlementaires sont publiées sous forme électronique, dans les conditions fixées par l’article R. 2131-1 du même code Cette page est consacré aux délibérations et compte rendu du conseil municipal 2027 2026 Séance du 14 janvierDélibérations du CMCompte-rendu du CMSéance du 20 marsDélibérations du CMDélibération rectificatives du CMCompte-rendu du CMSéance du 3 avrilDélibérations du CMCompte-rendu du CMSéance du 18 avrildélibérations du CMCompte-rendu du CM 2025 Séance du 14 janvierDélibérations du CMCompte-rendu du CMSéance du 9 avrilDélibérations du CMCompte-rendu du CMSéance du 30 juinDélibérations du CMCompte-rendu du CMSéance du 29 octobreDélibérations du CMCompte-rendu du CMSéance du 10 décembreDélibérations du CMCompte-rendu du CM 2024 Séance du 24 janvier 2024Délibérations du CMCompte-rendu du CM Séance du 6 mars 2024Délibérations du CMCompte-rendu du CM Séance du 11 avril 2024Délibérations du CMCompte-rendu du CM Séance du 28 mai 2024Délibérations du CMCompte-rendu du CM Séance du 11 septembreDélibérations du CMCompte-rendu du CM Séance du 18 novembreDélibérations du CMCompte-rendu du CM 2023 Séance du 4 avril 2023Délibérations du CMCompte-rendu du CM Séance du 9 juin 2023Délibérations du CMCompte-rendu du CM Séance du 10 octobre 2023Délibérations du CMCompte-rendu du CM Séance du 6 décembre 2023Délibérations du CM 1Délibérations du CM 2Compte-rendu du CM 2022 Séance du 19 juillet 2022Délibérations du CMCompte-rendu du CMSéance du 6 septembre 2022Délibérations du CMCompte-rendu du CMSéance du 8 novembre 2022Délibérations du CMCompte-rendu du CMSéance du 21 décembre 2022Délibérations du CMCompte-rendu du CM Mairie de Blâmont - Place de l'Hôtel de Ville - 54450 Blâmont - Tél : 03 83 76 28 28 Contact - Mentions légales et RGPD - Plan détaillé du village La Commune L'histoire du villageLe mot du maireLe maire et ses adjointsComptes rendus Conseil Délibération du ConseilBulletin municipalLes équipementsLogements communauxActualitésA vous la parole Démarches administratives Secrétariat État Civil Carte d’identité/PasseportUrbanisme - CadastreMarchés Public Carte grise – Cession de véhicule Les Services Numéros d'urgencesLa postela santéAide à la personneOrdures ménagèresTrésorerieBanquesCommerçantsServices TechniquesCimetière CommunalMoyens de transport Les Écoles Syndicat Scolaire du Blanc MontMaternelle - ÉlémentaireCollègeVacances scolaireMoyens de transportJeunes Sapeurs Pompiers Culture et loisirs Calendrier des manifestationsCinémaMédiathèqueAssociations Le Tourisme Communauté de CommunesHôtellerie - RestaurationZone de LoisirsÉquipements sportifsCampingChâteau