PLAN LOCAL D'URBANISME

PLAN LOCAL D'URBANISME Le Plan Local d'Urbanisme de Montereau sur le Jard a été approuvé le 24 février 2014 par le Conseil Municipal : Délibération n°2014-02-01Pièce n°1 - Rapport de présentationPièce n°2 - Projet d'Aménagement et de Développement DurablePièce n°3 - Orientations d'Aménagement et de ProgrammationPièce n°4 - RèglementPièce n°5 - Plan de zonagePièce n°6 - Annexes :- Liste des servitudes d'utilité publique et Plan des servitudes d'utilité publique,- Prescriptions d'isolement,- Emplacements réservés,- Carte Exploitation des mines d'hydrocarbures,- Carte zonage EP et Carte zonage EU,- Notice assainissement, Notice eau potable et Notice ordures ménagères,- Plan du réseau d'Assainissement Aubigny et Plan du réseau d'Assainissement Montereau sur le Jard,- Plan du réseau d'eau potable,- Plan PIDPR,- Plan zones risque plomb,- Plan des périmètres,- Plan d'exposition au bruit. La modification simplifiée du PLU a été approuvée le 28 juin 2017 par le Conseil Municipal : Délibération n°2017-06-01- Rapport de présentation modifié,- OAP modifiée. La modification n°2 du PLU a été approuvée le 07 avril 2021 par le Conseil Municipal : Délibération n°2021-04-08- Notice explicative modification n°2,- Plan de zonage modification n°2. La modification n°3 du PLU a été approuvée le 09 juin 2021 par le Conseil Municipal : Délibération n°2021-06-03- Notice de présentation modification n°3,- Règlement modification n°3 ,- Règlement graphique modification n°3