Carte communale
La commune de Mizérieux possède une carte communale approuvée par délibération lors de la séance publique du conseil municipal du 10 octobre 2006, et révisée par arrêté préfectoral en date du 23 juillet 2007.
•
Source : Mizérieux
Carte communale La commune de Mizérieux possède une carte communale approuvée par délibération lors de la séance publique du conseil municipal du 10 octobre 2006, et révisée par arrêté préfectoral en date du 23 juillet 2007. Rapport carte communale Arrêté révision carte communale Liste des servitudes Imprimer