ACTES ADMINISTRATIFS
Consultez les actes administratifs (décrets, arrêtés, délibérations, ordonnances, circulaires ...) de la commune de Chevry
ACTES ADMINISTRATIFS Filtrer Date de publicationToutes les datesMoins de 1 semaineMoins de 1 moisMoins de 6 moisMoins de 1 an Rechercher86 résultats Page 1. 10 actes administratifs sur 86 affichées sur cette page. Convocation Conseil Municipal du 5 juin 19h45Publié le 29/05/2026 à 10:01 Convocation Conseil Municipal du 5 juin 19h45VisionnerAssembléeConvocation Conseil Municipal du 5 juin 2026 19hPublié le 29/05/2026 à 10:01 Convocation Conseil Municipal du 5 juin 19hVisionnerAssembléeArrêté temporaire de circulation N°2026-103-028 RIDE AND RUNPublié le 22/05/2026 à 18:04 Arrêté temporaire de circulation N°2026-103-018 RIDE AND RUNVisionnerArrêtésCirculationArrêté temporaire de circulation N°2026-103-017 Route de la PralayPublié le 22/05/2026 à 12:28 Arrêté temporaire de circulation N°2026-103-017 Route de la PralayVisionnerArrêtésCirculationArrêté temporaire de circulation N°2026-103-016 ChâteletsPublié le 21/05/2026 à 10:00 Arrêté temporaire de circulation N°2026-103-016 ChâteletsVisionnerArrêtésCirculationArrêté temporaire de circulation N°2026-103-015 travaux ChâteletsPublié le 20/05/2026 à 08:05 Arrêté temporaire de circulation N°2026-103-015VisionnerArrêtésCirculationArrêté municipal temporaire N° 2026-103-010Publié le 13/05/2026 à 09:31Réglementation de la circulation Route des Châtelets, rue des Moraines et route des deux Journans Arrêté temporaire de circulation N°2026-103-010VisionnerArrêtésCirculationANNULE ET REMPLACE arrêté de circulation n°2026-103-012Publié le 13/05/2026 à 09:28Chemin des Hutins et rue du Château Arrêté temporaire de circulation N°2026-103-012VisionnerArrêtésCirculationArrêté permanent AM-2026-103-021 réglementant les campings sauvages, bivouacs et feux de campPublié le 13/05/2026 à 09:07Arrêté municipal permanent réglementant les campings sauvages, bivouacs et feux de camp en plein air sur la commune de chevry. AM-2026-103-021VisionnerArrêtésDélibération 2026_04_10 MAJ réglement vide grenierPublié le 11/05/2026 à 15:38 Délibération 2026_04_10 MAJ réglement vide grenierVisionnerDélibération