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Autre Roulans • 4 juin 2026 à 08h50

Conseil municipal de novembre 2025

Les conseils municipaux de l'année 2025 : annonce et compte-rendus

• Source : Roulans

Conseil municipal de novembre 2025

Approbation du procès-verbal du 4 septembre 2025 Décisions modificatives budgétaires Forêt : état d’assiette, dévolution et destination des coupes de 2026 R. H. Protection sociale complémentaire santé Approbation du montant de l’attribution de compensation définitive 2025 Conseil municipal de Novembre 2025 Conseil municipal de Novembre 2025

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