Conseils Municipaux de l'année 2026
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Conseils Municipaux de l'année 2026 Afficher les liens rapides Défibrilateur automatique externe Plan de Saint-Clair Nos Commerces Nos Hôtels et Restaurants Nos Associations Conseil municipal du 5juin 2026 Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Elections sénatoriales: désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants Contrat de travail à durée déterminée - ménage Contrat de travail à durée déterminée - ATSEM / Périscolaire Eclairage public - Passage à l'éclairage LED Questions diverses Conseil municipal du 27 avril 2026 Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Approbation des comptes de gestion 2025 - budget principal / budget CCAS et budget énergie bois Vote du compte administratif 2025 - budget principal / budget CCAS et budget énergie bois Affectation des résultats - budget principal / budget CCAS et budget énergie bois Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2026 Budget principal 2026 Budget CCAS 2026 Budget Energie bois 2026 Election des membres de la commission d'appel d'offres Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) Désignation référents Ambroisie Contrat de travail à durée déterminée - Service technique Acquisition parcelles A 282 et A 283 - Suc des Combes Convention de mise à disposition d'un terrain - Impasse du Sud Questions diverses Liste des délibérations application/pdf - 347,83 KB Conseil municipal du 30 mars 2026 Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Désignation des délégués de la commune participant au collège d'arrondissement en vue de l'élection des représentants au Comité Syndical du Territoire d'Energie Ardèche (TE07) Désignation des délégués au CNAS Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS Election des membres du CCAS Désignation du correspondant défense Signature de la convention pour l'adhésion au groupement de commandes afin d'assurer l'exploitation et la maintenance des installations de chauffage Questions diverses Commande CAUE Droit à la formation des élus Liste des délibérations application/pdf - 319,44 KB Procès-verbal du 30 mars 2026 application/pdf - 331,88 KB Conseil municipal du 22 mars 2026 Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Election du maire Détermination du nombre d'adjoints Election des adjoints Lecture de la charte de l'élu local Fixation des indemnités des élus Délégation du conseil municipal au maire Constitution de la commission d'appel d'offres Constitutions des commissions municipales Liste des délibérations application/pdf - 262,72 KB Procès-verbal du 22 mars 2026 application/pdf - 451,31 KB Conseil Municipal du 9 février 2026 Ordre du jour : Bail location logement 89 rue des Bourbons. Convention de gestion "assurance des risques statutaires" agents CNRACL et IRCANTEC, avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Ardèche. Demande de subvention auprès du Département dans le cadre Atout Ruralité concernant la voirie. Convention avec la commune de Savas concernant les travaux "ruisseau du Chalon" Cession parcelle lieudit Combes Convention de gestion avec l'AFR Adhésion de la commune au service Premium du Territoire d'énergie 07 (projet rénovation extension école) Questions diverses Liste des délibérations application/pdf - 395,83 KB Procès verbal du 9 février 2026 application/pdf - 361,10 KB Ma mairieLe conseil municipalLes séances et comptes rendus du conseil municipalConseils Municipaux de l'année 2026Conseils Municipaux de l'année 2025Conseils Municipaux de l'année 2024Conseils Municipaux de l'année 2023Les équipes municipalesLa Mairie recrute !