ACTES ADMINISTRATIFS
Consultez les actes administratifs (décrets, arrêtés, délibérations, ordonnances, circulaires ...) de la commune de Avensan
ACTES ADMINISTRATIFSVoir les archives Filtrer Date de publicationToutes les datesMoins de 1 semaineMoins de 1 moisMoins de 6 moisMoins de 1 an Rechercher115 résultats Page 1. 10 actes administratifs sur 115 affichées sur cette page. Arrêté fixant le nombre de délégués et de suppléants à désigner en vue de l'élection des sénateursPublié le 29/05/2026 à 08:49 Arrêté fixant le nombre de délégués et de suppléants à désigner en vue de l'élection des sénateursVisionnerARRETE DE TRAVAUXPublié le 28/05/2026 à 15:26 ARRETE DE TRAVAUXVisionnerArrêté temporaire de travauxAvis de dépôt DPPublié le 28/05/2026 à 07:28DP0330222600026-COMMUNE D'AVENSAN DECLARATION PREALABLEVisionnerAvis de dépôt DPPublié le 26/05/2026 à 15:09DP0330222600025-GALLIO Sébastien DECLARATION PREALABLEVisionnerArrêté 2026ARR047Publié le 26/05/2026 à 10:40NON OPPOSITION DP0330222600018-MANGEOT ALEXANDRE DECLARATION PREALABLEVisionnerArrêté 2026ARR046Publié le 26/05/2026 à 10:40REJET TACITE DP0330222600003-NICOT Régis DECLARATION PREALABLEVisionnerArrêté 2026ARR045Publié le 26/05/2026 à 10:40NON OPPOSITION DP0330222600012-VIDEEAU Daniel DECLARATION PREALABLEVisionnerArrêté 2026ARR049Publié le 26/05/2026 à 10:40ACCORD PC0330222500011M01-AGHBAL Yassine PERMIS DE CONSTRUIREVisionnerArrêté 2026ARR048Publié le 26/05/2026 à 10:40NON OPPOSITION DP0330222600021-SAS ECLO CLIMS DECLARATION PREALABLEVisionnerArrêté 2026ARR043Publié le 26/05/2026 à 10:40Non opposition DP0330222600017-CANDILLIER Marie Laure DECLARATION PREALABLEVisionner