Arrêtés

Arrêtés Accueil Mairie Arrêtés / Délibérations / Décisions Commune Arrêtés Arrêtés 2026 N°95 : Permission de stationnement sur le marché « Vendredi Wézien » Cliquez iciN°94 : Portant réglementation temporaire de la circulation – Ruelle des Près Frais. Cliquez iciN°93 : Portant réglementation temporaire de la circulation – rue de Moimont. Cliquez iciN°92 : Portant refus d’installer une nouvelle enseigne sas Frozen Market. Cliquez ici N°89 : Annule et remplace l’arrêté N°84-2026. Cliquez iciN°88 : Portant fermeture exceptionnelle du parking du centre commercial – 21 juin 2026. Cliquez iciN°87 : Autorisation d’ouverture du commerce Frozen Market Cliquez iciN°86 : Autorisation d’aménager une cellule commerciale existante AT2601 Cliquez ici N°84 : Réglementation de circulation et stationnement rue du Trou Nizeau Cliquez iciN°83 : Non opposition DP 955802600013 M. VINCENT Cliquez iciN°82 : Opposition à une déclaration DP 5802600012 BUFFALO GRILL Cliquez iciN°81 : Numérotation 25 rue de Paris Cliquez iciN°80 : Réglementant la circulation et le stationnement – rue de Montmélian. Cliquez iciN°79 : Règlementant les horaires de fermeture des commerces du 34 rue du Haut de Senlis. Cliquez iciN°78 : Non opposition PC 09558026000002 M. AKTAS Cliquez iciN°77 : Retrait d’un permis de démolir 9 rue de l’Orme à la Pie Cliquez iciN°76 : Interdiction de faire des feux en plein air et des barbecues du 1er mai au 1er novembre Cliquez iciN°75 : Interdiction de consommer la chicha du 1er mai au 1er novembre Cliquez iciN°74 : Règlement concernant la taille des haies et l’abattage des arbres Cliquez iciN°73 : Autorisation de remplacer 2 enseignes BRIT HOTEL Cliquez iciN°72N°71 : Non opposition DP 955802600005 M. RANJON Cliquez iciN°70N°69 : Non opposition DP 955802500023M01 M. YEH Cliquez iciN°68 : Non opposition DP 955802600008 Mme TLIHA Cliquez iciN°67N°66 : Non opposition DP 955802600007 M. AMAANAN Cliquez iciN°65 : Interdiction de stationner sur le parking du stade Guy Drut dimanche 12 avril Cliquez iciN°64 : Règlement de circulation rond-point rue de Moimont & avenue de la Pépinière Cliquez iciN°63 : Restriction de circulation et stationnement 2 rue de la Fontaine aux ChiensCliquez iciN°62 : Règlement temporaire de la circulation rue de Mont mélian Cliquez iciN°61 : Règlement temporaire de la circulation rue Jean Moulin Cliquez iciN°60 :N°59 :N°58 : N°57 :N°56 : Organisation de la manifestation Chasse aux oeufs Cliquez iciN°55 : Travaux sur le DP circulation & stationnement rue de Montmélian Cliquez iciN°54 : Implantation d’un panneau stop rue de la Fontaine aux Chiens Cliquez iciN°53 : Autorisation de construction Monsieur TANFIN Cliquez iciN°52 : Délégation de fonction et signature aux adjoints au Maire Cliquez iciN°51 : Délégation de fonction et de signature données à un conseiller municipal Cliquez iciN°50 : Non opposition PC 955802600001 Mme & M. Simony Cliquez iciN°49 : Circulation rond-point rue de Moimont & avenue de la Pépinière du 24 au 30 mars Cliquez iciN°48 : Alignement individuel Grande Rue partie Est Cliquez iciN°47 : Implantation d’un panneau STOP rue Fontaine aux Chiens et rue Haie de Jabeline Cliquez iciN°45 : Autorisation d’ouverture au public hôtel B&B Cliquez iciN°44 : Alignement individuel Grande Rue partie Ouest Cliquez iciN°43 : Interdiction de stationnement et d’arrêt des véhicules rue Robquin Cliquez iciN°42 : Réglementation temporaire de la circulation rue de la Fontaine aux Chiens Cliquez iciN°41 : Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme Cliquez iciN°40 : Autorisation d’un débit temporaire de boisson Au cœur du Malt Cliquez iciN°38 : Non opposition à une déclaration préalable DP 955802600006 Mme LASTRA Cliquez iciN°37 : Autorisation d’un débit temporaire de boisson Association du personnel communal Cliquez iciN°36 : Autorisation de travaux domaine public 1 avenue de la Pépinière Cliquez iciN°35 : Mise en demeure de faire cesser une situation d’inalubrité. Cliquez iciN°34 : Autorisation de travaux 1 avenue de la Pépinière règlement de circulation Cliquez iciN°33 : Non opposition déclaration préalable modificative communale DP 955802400022M01 Cliquez iciN°32 : Portant sur la numérotation rue du Buisson Flocourt Cliquez iciN°31 : Non opposition ravalement de façade DP 955802600004 M. GUYARD Cliquez iciN°30 : Non opposition de régularisation après démolition PC 955802500007 M. HACHEMI Cliquez iciN°29 : Autorisation de raccordement eaux usées et pluviales DP 955802200020 M. YEH Cliquez iciN°28 : Autorisation de raccordement eaux usées et pluviales DP 955802200017 M. HARKAT Cliquez ici N°27 : Autorisation de travaux rue de la Ferme St-Ladre règlement de circulation Cliquez iciN°26 : Autorisation de travaux rue de la Ferme St-Ladre règlement de circulation Cliquez iciN°25 : Non opposition aménagement combles & pose fenêtre DP 955802600003 M. NOURI Cliquez iciN°24 : Abatage de peupliers édification clôture et pose drain DP 955802600002 M. DECKER Cliquez iciN°23 : Non opposition abattage arbre et modification clôture DP 95580250034 M. ABDOU Cliquez iciN°22 : Autorisation de travaux 1 avenue de la Pépinière règlement de circulation Cliquez iciN°21 : Autorisation de travaux rue de la Ferme St Ladre règlement de circulation Cliquez iciN°20 : Numérotation rue de Montmélian Cliquez iciN°19 : Permis de stationnement sur le marché le vendredi Cliquez iciN°16 : Fermeture parking La Tuilerie réservé au personnel communal et intervenants (N°13b) Cliquez iciN°15 : Règlement permanent stationnement & circulation SAUR Cliquez iciN°14 : Non opposition PC 955802500033 M. Firas BARCHECH Cliquez iciN°13 : Fermeture parking La Tuilerie réservé au personnel communal et intervenants Cliquez iciN°12 : Non opposition PC 955802500031 SAS NAGOYA95 Cliquez iciN°11 : Autorisation de raccordement réseaux EU & EP du PC 955802200002 lot 31 Cliquez iciN°10 : Autorisation de stationnement d’un taxi place n°2 pour l’année 2026 Cliquez iciN°9 : Retrait PC 955802200020 SCI FKJB M. Fei YEH Cliquez iciN°7 : Irrecevabilité DP 955802600001 SASU IMMOBILIER FRANCE M. Dimitri THIEBE Cliquez iciN°6 : Non opposition PC 955802500005 M. Thierry MAISONNETTE Cliquez iciN°5 : Ouverture au public du Pôle Santé 3 place Isabelle de Vy Cliquez iciN°4: Permission de stationner sur le domaine public – Foyer rural Cliquer ici N°3 : Prorogation de l’arrêté n°180/2025 – Rue de Moimont. Cliquer iciN°2 : Permission d’entreprendre des travaux sur le domaine public rue de la Bergerie. Cliquez iciN°1 : Portant permission de stationner sur le domaine public – Avenue des Joncs. Cliquez ici 2025 N°189: Réglementant la circulation et le stationnement des services techniques municipaux pour l’année 2026. Cliquez iciN°188: Réglementant la circulation et le stationnement pour la société SMDA pour l’année 2026. Cliquez iciN°187: Réglementant la circulation et le stationnement pour la société CITEOS pour l’année 2026. Cliquez iciN°186: Réglementant la circulation & le stationnement de la SAUR pour l’année 2026. Cliquez iciN°185: Réglementant la circulation & le stationnement au droit des chantiers mobiles de la société EMULITHE pour l’année 2026. Cliquez iciN°184: Réglementant la circulation & le stationnement au droit des chantiers mobiles de la société ADN VEXIN pour l’année 2026. Cliquez iciN°183: Portant permission de stationner sur le domaine public – Route de Vémars. Cliquez iciN°182: Non-opposition à une déclaration préalable – Monsieur GUYARD. Cliquez iciN°181: Réglementant à titre permanent le stationnement et la circulation du SICTEUB. Cliquez iciN°180: Permettant d’entreprendre des travaux sur le domaine public – rue de Moimont. Cliquez iciN°179: Non-opposition à une déclaration préalable – Mairie de SAINT-WITZ. Cliquez iciN°178: Non-opposition à une déclaration préalable – Mr AKTAS. Cliquez iciN°177: Portant restriction de la circulation et du stationnement- Semi-marathon. Cliquez iciN°176: Portant fermeture du stade communal en raison d’un terrain impraticable. Cliquez ici N°175: Portant création de 2 places