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Plan local d'urbanisme

Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé par le Conseil municipal d'Arenthon le 25 mars 2013, a douze voix pour et une abstention.

Source : Arenthon
Plan local d'urbanisme

Plan local d'urbanisme DOSSIER DU PLU APPROUVÉ LE 25 MARS 2013Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé par le Conseil municipal d'Arenthon le 25 mars 2013, a douze voix pour et une abstention. Ce document de planification est applicable depuis le 11 juin 2013. Une modification simplifiée n°1 a été approuvée en date du 24 août 2015.Cette modification ne porte que sur la suppression de la trame d'Espace boisé classé (EBC) qui empiétait par erreur sur des zones UC dans certains secteurs de la Commune. Seule la carte graphique de zonage a été modifiée. Vous pouvez consulter le dossier du PLU approuvé, il se divise en 5 parties : Le rapport de présentation et la cartographie Le projet d'aménagement et de développement durables La carte graphique du zonage Le règlement du zonage Les annexes Délibération du Conseil municipal approuvant la révision du Plan Local d'Urbanisme en date du 25 mars 2013. Délibération du Conseil municipal approuvant la modification simplifiée n°1 du PLU en date du 24 août 2015. Le rapport de présentation Le projet d'aménagement et de développement durable La carte graphique du zonage Le règlement du zonage Les annexes La zone de présomption de prescription archéologique

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