Mes démarches

Mes démarches Retrouvez ici un accès direct aux principaux documents et pages utiles à vos démarches administratives Pièces d’identité (Passeports, CNI) : Informations utiles : Carte nationale d’identité – Passeports Démarches administratives et prise de rendez-vous : cliquez-ici Véhicule : Carte grise Permis de conduire État civil : Demandes d’actes Déclaration de naissance Mariages Cérémonie de célébration de noces d’or ou de diamant PACS (Pacte Civil de Solidarité) Parrainage civil Déclaration de décès Extraits d’actes de décès Duplicata de livret de famille Certification matérielle de signature Certificat de vie commune (concubinage) Élections : Carte électorale Élections politiques Élections des délégués du personnel Demande d’extrait de casier judiciaire Carte d’assuré social Papiers des étrangers en France Documents et papiers militaires Papiers des anciens combattants Légalisation, certification, copie conforme Délais de conservation des papiers Infos pratiques et infos spécifique à Senlis Affichage Légal Délibérations Décisions Arrêtés Urbanisme Consultation du cadastre Le certificat d’urbanisme (CU) La déclaration préalable (DP) Le permis de construite ou d’aménager (PC / PA) Les travaux sur un bâtiment classé au titre des monuments historiques Le permis de démolir L’autorisation d’enseigne La déclaration d’ouverture de chantier La déclaration d’achèvement et de conformité des travaux La demande d’autoristation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) Les fiches-conseil pour réaliser vos travaux Voirie (Services techniques) : Occupation du domaine public (raccordement à l’égout, création d’un « bateau », demande de terrasse extérieure…) Propreté, eau, assainissement Consulter les résultats d’analyses d’eau Collecte et gestion des déchets Transports Horaires et plan du TUS (Transports Urbains Senlisiens) Les bus : tous les horaires des liaisons de bus avec Senlis sur www.oisemobilite.fr Chantilly-Gouvieux : Ligne 645 Orry-la-ville-Coye : Ligne 643 Creil : Ligne 637 Crépy-en-Valois : Ligne 692 Le Plessis-Belleville : Ligne 636 Verberie : Ligne 640 Navette Creil – Senlis – Roissy : Ligne 630 Duvy-Senlis : Ligne 6421 Crépy-En-Valois-Senlis : Ligne 6422 Justice Service de médiation en mairie avec le CIMO (Centre Interprofessionnel de Médiation de l’Oise) Conciliateur de justice en mairie : Salle des Capétiens – Hôtel de ville de Senlis Enfance Inscriptions scolaires Restauration scolaire Accueil périscolaire & « Mercredis loisirs » Accueil de loisir des vacances scolaires ACCÈS AU PORTAIL « FAMILLE » (gestion en ligne des activités périscolaires) ACCÉS AU PORTAIL « TIPI » (règlement en ligne des frais de périscolaire et de cantine) Pass Famille (participation aux frais d’adhésion à une activité extrascolaire dans une association senlisienne) Petite enfance Crèche familiale (assistant(e)s maternel(le)s agréé(e)s par le Conseil Départemental de l’Oise et employées par la ville de Senlis) Crèche multi-accueil « Les Berceaux de Brunehaut » Haltes-garderies (accueil ponctuel) Seniors Inscription au plan canicule, grand froid Colis gastronomiques, repas des aînés, sorties Social Couverture Maladie Universelle (CMU), Aide Médicalisée de l’État, le Revenu de Solidarité Active (RSA), Allocation de Solidarité aux Personnes Âgées, Allocation Personnalisée d’Autonomie, chèques de première nécessité… Ressources humaines Consulter les offres d’emplois de la mairie Candidature spontanée Demande de stage Pass permis Abonnements et inscriptions sportives Centre municipal des sports Piscine municipale Pass Famille (participation aux frais d’adhésion à une activité extrascolaire dans une association senlisienne) Location de salles municipales aux particuliers Salles polyvalentes Espace Saint-Pierre Modalités de location des salles Tarifs communaux Tarifs communaux en vigueur format : PDF Poids : 475.53 Ko Télécharger Tarifs d'occupation du domaine public en vigueur format : PDF Poids : 180.85 Ko Télécharger Associations Formulaire de création ou de mise à jour des associations Organisation de manifestations Publication gratuite dans le magazine municipal lors de la création d’une association Senlisienne Location de salles municipales Pass Famille (participation aux frais d’adhésion à une activité extrascolaire dans une association senlisienne) Demande de publication d’une manifestation à Senlis dans les agendas de la ville Demande d’affichage sur le mobilier urbain Commerces Formulaire de création ou de mise à jour des commerces domiciliés à Senlis Publication gratuite dans le magazine municipal lors d’une création de commerce domicilié à Senlis Participer aux marchés hebdomadaires de la ville (mardis / vendredis matin) Candidater pour le marché de Noël Entreprises Formulaire de création ou de mise à jour des entreprises Publication gratuite dans le magazine municipal lors d’une création d’entreprise domiciliée à Senlis Consulter les marchés publics publiés par les services municipaux Compagnies de théâtre Candidater pour le Festival « Senlis fait son Théâtre » Contacter les services de la mairie