Urbanisme & PLU - Mairie de Ronquerolles

Accueil Vie municipale Urbanisme & PLU PLU de Ronquerolles approuvé Liste des pièces Pièce n°1 Délibérations (pdf) Consulter Télécharger Pièce n° 2 – Rapport de présentation 2-1 Diagnostic (pdf) Consulter Télécharger 2-2 Justification des choix retenus et incidences sur l’environnement (pdf) Consulter Télécharger Pièce n° 3 Projet d’aménagement et de développement durables (pdf) Consulter Télécharger Pièce n° 4 Orientations d’aménagement et de programmation (pdf) Consulter Télécharger Pièce n° 5 Règlement (pdf) Consulter Télécharger Pièce n° 6 – Documents graphiques plan de zonage de l’ensemble du territoire au 1/2000e (pdf) Consulter Télécharger plan de zonage du village au 1/4000e (pdf) Consulter Télécharger Liste et plan des éléments protégés au titre de l’article L.151-19 du CU (pdf) Consulter Télécharger Pièce n° 7 – Annexes sanitaires – notice, plans des réseaux et zonage d’assainissement Notice des annexes sanitaires (pdf) Consulter Télécharger Plan du réseau d’eau potable (pdf) Consulter Télécharger Plan du réseau d’eaux usées (pdf) Consulter Télécharger Zonage d’assainissement collectif, non collectif et zonage des eaux pluviales (pdf) Consulter Télécharger Pièce n° 8 – Servitudes d’utilité publique Liste et fiches explicatives (pdf) Consulter Télécharger Plan des servitudes d’utilité publique (pdf) Consulter Télécharger Pièce n° 9 – Informations diverses Risque de retrait-gonflement des sols argileux : fiche d’information et plan (pdf) Consulter Télécharger Espaces naturels sensibles (pdf) Consulter Télécharger Informations RTE (pdf) Consulter Télécharger PDIPR (pdf) Consulter Télécharger Risque de transport de matières dangereuses (pdf) Consulter Télécharger Données archéologiques (pdf) Consulter Télécharger Contraintes du sol et du sous-sol (pdf) Consulter Télécharger Pièce n° 10 Cahier de recommandations architecturales et paysagères du PNR du Vexin Français (pdf) Consulter Télécharger Pièce n° 11 Classement sonore des infrastructures de transport terrestre (plan et arrêté) (pdf) Consulter Télécharger