ACTES ADMINISTRATIFS

ACTES ADMINISTRATIFSVoir les archives Filtrer Date de publicationToutes les datesMoins de 1 semaineMoins de 1 moisMoins de 6 moisMoins de 1 an Rechercher31 résultats Page 1. 10 actes administratifs sur 31 affichées sur cette page. PV Conseil municipal du 20 mars 2026Publié le 14/04/2026 à 14:02 PV CM du 20 mars 2026VisionnerCM du 20 mars 2026Publié le 26/03/2026 à 14:09 feuille proclamation maire et adjointsVisionner Détermination du nombre d'adjointsVisionner Délégation du CM au MaireVisionner Indemnités de fonction maire et adjointsVisionner Désignation des représentants de la commune dans les syndicatsVisionnerPV Conseil municipal du 10 mars 2026Publié le 26/03/2026 à 13:25 PV CM du 10 mars 2026VisionnerCM du 10 mars 2026Publié le 26/03/2026 à 13:18 Rapport de la CLECTVisionner Convention dans le cadre de la saison culturelle 2026Visionner Convention avec le CDG pour la médecine préventiveVisionner Transfert salle des mariagesVisionnerCM du 12 décembre 2025Publié le 26/03/2026 à 13:11 Statuts du SIEILVisionner Décision modificative 2/2025Visionner Demande de subvention travaux égliseVisionnerPV conseil municipal du 12 décembre 2025Publié le 26/03/2026 à 12:40 PV CM du 12 décembre 2025VisionnerCM du 12 décembre 2025Publié le 22/01/2026 à 14:51 Feuillet de clôture (liste délibérations)VisionnerPV CM du 8 décembre 2025-absence quorumPublié le 18/12/2025 à 16:14 PV absence de quorumVisionnerCM du 20 octobre 2025Publié le 16/12/2025 à 13:56 Feuillet de clôtureVisionner Rapports d'activités 2024 de la C de C Autour de ChnenonceauxVisionner Convention avec le CCAS de Bléré pour la mutualisation et le financement des colis alimentairesVisionnerCM du 8 septembre 2025Publié le 16/12/2025 à 13:50 feuillet de clôtureVisionner Rapport sur le prix et la qualité du service eau et assainissement 2024Visionner Rapport d'activité du SIEL 2024Visionner Décision modificative 1/2025Visionner