Conseil Municipal

Conseil Municipal ORDRES DU JOUR ORDRES DU JOUR Ordres du jour des différents Conseils Municipaux. Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 mars 2022 Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 avril 2022 Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 mai 2022 Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 juillet 2022 Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 octobre 2022 Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 décembre 2022 Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 mars 2023 Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 avril 2023 Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 juin 2023 Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 juin 2023 Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 août 2023 Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 septembre 2023 Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 décembre 2023 Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 février 2024 Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mars 2024 Ordre du jour du Conseil Municipal du 11 avril 2024 Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 juin 2024 Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 septembre 2024 Ordre du jour du Conseil Municipal du 11 décembre 2024 Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 mars 2025 Ordre du jour du Conseil Municipal du 03 avril 2025 Ordre du jour du Conseil Municipal du 02 juillet 2025 Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 octobre 2025 ordre du jour du Conseil Municipal du 04 décembre 2025 ordre du jour du Conseil Municipal du 20 mars 2026 Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 avril 2026 Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 avril 2026 Ordre du jour du Conseil Municipal du 03 juin 2026 COMPTES RENDUS SUCCINCT (JUSQU'AU 30.06.2022) ET LISTES DES DELIBERATIONS A COMPTER DU 01.07.2022 COMPTES RENDUS SUCCINCT (JUSQU'AU 30.06.2022) ET LISTES DES DELIBERATIONS A COMPTER DU 01.07.2022 Compte rendu succinct du 25 mai 2021 Compte rendu succinct du 22 septembre 2021 Compte rendu succinct du 22 novembre 2021 Compte rendu succinct du 15 décembre 2021 Compte rendu succinct du 25 mars 2022 Compte rendu succinct du 13 avril 2022 Compte rendu succinct du 20 mai 2022 DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2022 : 1) Prise de participation de la Commune à la Société Publique Locale Pyrénées-Orientales Aménagement (DCM 31-2022). 2) Adhésion au groupement de commandes "Formation hygiène et sécurité" avec la Communauté de Communes Albères Albères Côte Vermeille Illibéris - Période 2023 - 2025 (DCM 32-2022). 3) Création d'un Comité Social Territorial commun entre la Collectivité de Port-Vendres et son Centre Communal d'Actions Sociales (DCM 33-2022). 4) Fixation du nombre de représentants et maintien du paritarisme du Comité Social Territorial local de la Commune et de son Centre Communal d'Actions Sociales (DCM 34-2022). 5) Sollicitation d'un Fonds de solidarité de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris pour la requalification de la place et de l'avenue Castellane (DCM 35-2022). 6) Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Attribution de deux aides financières pour les travaux réalisés 14 rue Pierre Rameil et 8 Impasse du 4 septembre (DCM 36-2022). 7) Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - Présentation des délibérations en catalan (DCM 37-2022). 8) Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé de la Côte Rocheuse (DCM 38-2022). 9) Amende administrative - Dépôts sauvages de déchets (DCM 39-2022). 10) Modification de la délibération n°107-2015 portant sur la facturation du ramassage des dépôts sauvages sur le Domaine Public pour remise en état des lieux (DCM 40-2022). 11) Convention de partenariat dans le cadre de la programmation culturelle estivale 2022 (DCM 41-2022). 12) Attribution de subventions exceptionnelles aux Associations (DCM 42-2022). DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2022 : 1) Désignation de deux membres élus à la Commission d'appel d'offres pour le groupement de commandes "Formation hygiène et sécurité" avec la Communauté de Communes Albères Côte-Vermeille Illibéris - Période 2023 - 2025 (DCM 43-2022). 2) Admissions en non-valeur du Budget Principal - Exercice 2022 (DCM 44-2022). 3) Mise à jour des tarifs communaux - Année 2023 (DCM 45-2022). 4) Cession des parcelles cadastrées AD 843 et AD 844 (Lots A et B) à Monsieur et Madame Guillod et Madame Canolle (DCM 46-2022). 5) Cession de la parcelle cadastrée AS 797 (Lot A) à Monsieur Henri Erre (DCM 47-2022). 6) Avis sur le projet de plan local de l'habitat 2022-2027 arrêté (DCM 48-2022). 7) Réalisation d'un nouvel ossuaire "Ossuaire spécial II" (DCM 49-2022). 8) Dénomination de la salle de théâtre du cinéma théâtre le vauban "Théâtre Josette Parramon" (DCM 50-2022). 9) Intégration d'oeuvres artistiques au Patrimoine Communal (DCM 51-2022). 10) Don du Monument Soldis (DCM 52-2022). 11) Don de l'Association vélo club à la Ville de Port-Vendres (DCM 53-2022). 12) Demande d'essences arbustives et arborées auprès de la pépinière départementale (DCM 54-2022). 13) Voeu en faveur de l'ouverture du col de Banyuls (DCM 55-2022). DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2022 : 1) Rapport d'activités de l'exercice 2021 de la Communauté de Communes des Albères, de la Côte-Vermeille et de l'Illibéris (DCM 56-2022). 2) Communauté de Communes des Albères et de la Côte-Vermeille et Illibéris - Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics eau potable et d'assainissement collectif et non collectif et de la collecte, de l'évacuation ou du traitement des ordures ménagères - Exercice 2021 (DCM 57-2022). 3) Rapport d'activités du Syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud - Année 2021 (DCM 58-2022). 4) Intégration du risque Tsunami dans le Plan Communal de Sauvegarde (DCM 59-2022). 5) Révision des loyers communaux - Année 2023 (DCM 60-2022). 6) Décision modificative n°1 - Budget principal Ville (DCM 61-2022). 7) Demande d'admission en non-valeur portant sur les plus anciens titres pour le budget collectivité BC41500 - Parc stationnement Castellane (DCM 62-2022). 8) Ouverture de crédits d'investissement 2023 par anticipation (DCM 63-2022). 9) Versement par anticipation de la subvention au Centre Communal d'Action Sociale - Année 2023 (DCM 64-2022). 10) Subvention exceptionnelle à l'Association "La Charbonnière" (DCM 65-2022). 11) Renouvellement de la concession pour la distribution publique de gaz naturel à conclure avec G.R.D.F. (DCM 66-2022). 12) Cession d'une partie du Domaine privé communal à Monsieur et Madame Sautel - Quartier de l'Avenir (DCM 67-2022). 13) Extinction partielle de l'éclairage public (DCM 68-2022). 14) Passation d'une convention de partenariat avec l'I.F.E. Côte-Vermeille - Année 2023 (DCM 69-2022). 15) Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés des commerces de détail pour les dimanches - Année 2023 (DCM 70-2022). 16) Intégration d'oeuvres artistiques au Patrimoine communal (DCM 71-2022). Délibérations du Conseil Municipal du 16 mars 2023 : 1) Démission de Madame Roseline MARTOS-CARRERAS et installation de Madame Nathalie AMITRANO. (DCM 01-2023) 2) Modification des Commissions Municipales. (DCM 02-2023) 3) Débat sur les Orientations Budgétaires - Exercice 2022. (DCM 03-2023) 4) Approbation de l'avenant n°3 à l'opération programmée de l'amélioration de l'habitat (OPAH). (DCM 04-2023) 5) Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Attribution de deux aides financières pour les travaux réalisés 36 rue Louis Blanc et 19 rue Pasteur. (DCM 05-2023) 6) Modification des statuts de la Communauté de Communes Albères Côte-Vermeille Illibéris (CCACVI). (DCM 06-2023) 7) Convention d'accompagnement du Conseiller en Energie Partagé (CEP) avec la Communauté de Communes Albères Côte-Vermeille Illibéris (CCACVI). (DCM 07-2023) 8) Approbation de la convention de concours technique entre la Commune et la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural (SAFER) Occitanie. (DCM 08-2023) 9) Programme d'acquisition du Conservatoire du Littoral. (DCM 09-2023) 10) Désignation de deux représentants au sein de l'Agence d'UR