ACTES ADMINISTRATIFS

ACTES ADMINISTRATIFS Filtrer Date de publicationToutes les datesMoins de 1 semaineMoins de 1 moisMoins de 6 moisMoins de 1 an Rechercher53 résultats Page 1. 10 actes administratifs sur 53 affichées sur cette page. Election du Maire et des adjointsPublié le 21/05/2026 à 09:50Élection maire et adjoints Procés verbal de l'éction du maire et des adjointsVisionnerConseil municipal du 5 mai 2026Publié le 21/05/2026 à 09:46 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentieVisionner Approbation acquisitions immobilières 2025Visionner Redevance d'occupation domaine public 2026 - EnedisVisionner Autorisation siganture bail Lodg'ingVisionner Créances irrecouvrables : admission en non valeurVisionner Autorisation signature bail Calloux et DupuyVisionner Autorisation signature bail MercierVisionner Approlys : désignation nouveaux représentantsVisionner Constitution CCIDVisionner SIDELC : Motion relative à la compétence distribution d'électricitéVisionner Adhésion commune EPFLIVisionnerConseil municipal du 3 avril 2026Publié le 21/05/2026 à 09:33 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentieVisionner Autorisation signature bail Florence CallouxVisionner Approbation CFU 2025 - CampingVisionner Affectation du résultat exercice 2025 campingVisionner Budget supplémentaire camping 2026Visionner Approbation CFU 2025 communeVisionner Affectation du résultat exercice 2025 communeVisionner Budget supplémentaire 2026 communeVisionner Fongibilité des crédits pour 2026 (M57)Visionner Délégation d'attribution du conseil au maireVisionner Constitution des commissions municipalesVisionner Constitution de la CAOVisionner RVLS : désignation des représentantsVisionner ATD : Désignation des représentants élusVisionner CNAS : Désignation du délégué élu communeVisionner Aménagement et sécurisation RD 38 : convention avec le département pou FCTVA et amendes policeVisionner Affectaion résultat 2024 campingVisionnerConseil municipal du 20 marsPublié le 21/05/2026 à 09:12Installation du conseil Détermination du nombre d'adjointsVisionner Indemnités des fonctions d'élusVisionner Désignation délégués auprès du Syndicat Val Du BeuvronVisionner Désignation de délégués auprès du SIDELC (réseau electrique départemental)Visionner Désignation de délégués auprès du SICOM vidéoprotectionVisionnerConseil municipal du 12 FévrierPublié le 21/05/2026 à 09:04Vote du Budget primitif Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentieVisionner Approbation du budget primitif 2026 communalVisionner Vote des taux d'impositionVisionner Vote des subventions 2026Visionner Autorisation de programme et de crédits de paiement 2026 pour l'aménagement de la GiraudièreVisionner Autorisation de programme et crédits de paiement 2026 maison de santéVisionner Approbation budget primitif 2026 campingVisionner Assugetissement à la TVA de la future maison de santéVisionner Participation communale frais de scolaritéVisionner Convention avec le CLAC : mise à disposition Mme GiuntaVisionner Convention avec le CLAC : mise à disposition matériel et locaux vacances de printempsVisionner Convention avec le CLAC : mise à disposition matériel et locaux vacances d'étéVisionner Autorisation de travaux ancienne étude notarialeVisionner Avis sur affiliation volontaire au CDG 41 du syndicat mixte du SCOT vallée du cher à la sologneVisionnerConseil municipal du 8 janvier 2026Publié le 21/05/2026 à 07:50 par Maire Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentieVisionner Prix du repas pour les agents communauxVisionner MSP : Autorisation de signature de la construction de la maison de santéVisionner Convention transport SIVOSVisionner Motion de soutien pour la liberté et les moyens d'agir des communesVisionnerConseil municipal du 4 décembre 2025Publié le 18/05/2026 à 16:14 par MaireDemande de subvention pourPiste cyclableVégétalisation cour d'école élémentaireConvention Relais Petite Enfance Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentieVisionner Finance : ouverture anticipée de crédits d'investissementVisionner Cout moyen élève fréquentant les écoles publiques de CellettesVisionner Végétalisation de la cour de l'école élémentaire : demande de subvention dotation départementaleVisionner Végétalisation de la cour de l'école élémentaire : demande de subvention fonds vertsVisionner Végétalisation de la cour de l'école élémentaire : demande de subvention DETR DSILVisionner Réalisation de la piste cyclable rue de la gaudronnière : demande de subvention départementaleVisionner Réalisation de la piste cyclable rue de la gaudronnière : demande de subvention fonds vertsVisionner Modification du tableau des emplois communaux au 5 décembre 2025Visionner Modification du tableau des emplois communaux au 1 janvier 2026Visionner Création parking de la giraudière, classement des parcelles dans le domaine publicVisionner Relai petite enfance : signature nouvelle conventionVisionnerConseil municipal du 9 octobre 2025Publié le 18/05/2026 à 15:57 par Maire Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentieVisionner Décision bugétaire modificative n°2Visionner Redevance GRDFVisionner Prestation d'action socialeVisionner Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentairesVisionner Modification du tableau des emplois au 1/11/2025VisionnerCR CONSEIL MUNICIPAL 20 MARS 2026Publié le 18/05/2026 à 10:19 CR Conseil Municipal du 20 MARS 2026VisionnerCR CONSEIL MUNICIPAL 05 MAI 2026Publié le 18/05/2026 à 10:12 CR Conseil Municipal du 05 MAI 2026Visionner