ACTES ADMINISTRATIFS

ACTES ADMINISTRATIFSVoir les archives Filtrer Date de publicationToutes les datesMoins de 1 semaineMoins de 1 moisMoins de 6 moisMoins de 1 an Rechercher33 résultats Page 1. 10 actes administratifs sur 33 affichées sur cette page. AP fixant le nombre minimum et maximum d'animaux attribués pour chacune des espèces de grand gibier soumises à plan de chasse en LA campagne 2026-2027Publié le 26/05/2026 à 14:59 Arrêté fixant le nombre minimum et maximum d'animaux plan de chasse campagne 2026-2027VisionnerPV du Conseil Municipal du 19.05.2026Publié le 21/05/2026 à 08:55 PV CM 2026.05.19VisionnerCONSEIL MUNICIPALDélibérations du Conseil Municipal du 19.05.2026Publié le 21/05/2026 à 08:521. FINANCES PUBLIQUES1.1 Régularisation d'une opération comptable - émission d'un titre de recettes et décision modificative n°1 du Budget Principal (BP)2. REPRÉSENTATION2.1 Élection des membr... 1-1. Régularisation d’une opération comptable – émission d’un titre de recettes et décision modificaVisionner 2-1. Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)Visionner 2-2. Élection des membres de la Commission de délégation de service public (CDSP)Visionner 2-3. Désignation de nouveaux membres dans les commissions municipalesVisionnerCONSEIL MUNICIPALArrêté préfectoral portant sur le classement du sanglier en espèce susceptible d'occasionner des dégâts... en LAPublié le 24/04/2026 à 13:09 AP portant sur le classement du sanglier en espèce susceptible d'occasionner des dégâts ...VisionnerChasse & pêcheArrêté préfectoral portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau en L.APublié le 24/04/2026 à 13:09 AP limitation ou interdiction provisoire prélèvement d'eau LAVisionnerAP réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote sur la voie publique dans le département de LAPublié le 17/04/2026 à 08:38 AP n°2026-CAB-BOPPS-n°84 - protoxydeVisionnerDélibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2026Publié le 16/04/2026 à 09:17 1-1.Création et constitution de la commission de délégation de service publicVisionner 1-2.CCID_ Proposition de contribuables en vue de la désignation des membresVisionner 1-3.Désignation des représentant de la commune au sein de TE44Visionner 1-4. Désignation de référents déontologuesVisionner 1-5. Droit à la formation des élusVisionner 2-1.Règlement intérieur du Conseil municipalVisionner 3-1.Prise en charge exceptionnelleVisionnerCONSEIL MUNICIPALPV du Conseil Municipal du 14.04.2026Publié le 16/04/2026 à 09:17 PV du CM 14.04.26VisionnerCONSEIL MUNICIPALDéfilé carnaval de l'école le vendredi 10/04/2026Publié le 07/04/2026 à 14:40La circulation sera limitée à 6 km/h dans la rue des Quarterons (section de la mairie à la rue des Alouettes), la rue des Alouettes, la rue des Ibis, la rue de l’Acheneau et la place Saint-Martin (du ... Arrêté du Maire n°26.21VisionnerFête de la Musique : modification de stationnement et circulationPublié le 07/04/2026 à 12:53Pour la fête de la musique organisée le vendredi 19/06/2026- Stationnement interdit place Saint-Martin du jeudi 18/06/2026 à 19h00 au samedi 20/06/2026 à 14h00- Circulation interdite et modificati... Arrêté du Maire n°26.19Visionner Arrêté du Maire n°26.20Visionner