CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPALVoir les archives Filtrer Date de publicationToutes les datesMoins de 1 semaineMoins de 1 moisMoins de 6 moisMoins de 1 an Rechercher53 résultats Page 1. 10 actes administratifs sur 53 affichées sur cette page. CM 20 AVRIL 2026Publié le 12/05/2026 à 14:57 DELIB56_26 Approbation du compte financier unique signée et visée préfVisionner DELIB57_26 Affectation du résultat signée et visée préfVisionner2026CM 09 AVRIL 2026Publié le 12/05/2026 à 14:57 DELIB25_26 Indemnités de fonction attribuées au Maire Adjoints conseillers délégués visée préfVisionner DELIB26_26 Majoration des indemnités de fonction du Maire Adjoints et conseillers délégués visée préVisionner DELIB27_26 Règlement intérieur du conseil municipal visée préfVisionner DELIB28_26 Approbation du compte financier unique visée préfVisionner DELIB29_26 Affectation du résultat visée préfVisionner DELIB30_26 Désignation des membres des commissions municipales visée préfVisionner DELIB31_26 Création de la commission municipale accessibilité visée préfVisionner DELIB32_26 Désignation des membres des commissions obligatoires ouverture de pli visée préfVisionner DELIB33_26 La commission de contrôle de la régularité de la liste électorale visée préfVisionner DELIB34_26 LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS CCID VISEE PREFVisionner DELIB35_26 Désignation d'un référent prévention routière visée préfVisionner DELIB36_26 DESIGNATION D UN REFERENT SECURITE INCENDIE VISEE PREFVisionner DELIB37_26 DESIGNATION D UN REFERENT DEFENSE VISEE PREFVisionner DELIB38_26 Désignation d'un référent lutte antivectorielle visée préfVisionner DELIB39_26 Désignation d'un référent pour les violences conjugales et intrafamiliales visée préfVisionner DELIB40_26 Désignation des représentants après du comité social territorial visée préfVisionner DELIB41_26 Désignation des représentants auprès du INGE OISE anciennement ADTO SAO visée préfVisionner DELIB42_26 Désignation des représentants de la collectivté auprès de OISE HABITAT visée préfVisionner DELIB43_26 Désignation des représentants de la collectivité auprès de la MISSION LOCALE visée préfVisionner DELIB44_26 Désignation des représentants de la collectivité auprès du collège de Mouy visée préfVisionner DELIB45_26 Désignation des représentants auprès du conseil d'école R.FLOURY visée préfVisionner DELIB46_26 Désignation des représentants auprès du conseil d'école louise michel visée préfVisionner DELIB47_26 Désignation des représentants auprès du conseil d'école maternelle P.M.Curie visée préfVisionner DELIB48_26 Désignation des représentants auprès du conseil d'école de Coincourt visée préfVisionner DELIB49_26 Désignation des représentants auprès du conseil d'école élémentaire P.M.Curie Visée préfVisionner DELIB50_26 Désignation des représentants auprès de EPMS AGE BLEU visée préfVisionner DELIB51_26 Désignation des représentants auprès de l'ADICO visée préfVisionner DELIB52_26 Désignation des représentants auprès du SIVOM ABBM visée préfVisionner DELIB53_26 Désignation des représentants auprès du SE60 visée préfVisionner DELIB54_26 Désignation des représentants auprès de la SMOTHD visée préfVisionner DELIB55_26 Désignation des représentants du comité consultatif marché hebdomadaire visée préfVisionner2026CM 28 MARS 2026Publié le 14/04/2026 à 08:24 DELIB19_26 Election du maireVisionner DELIB20_26 Détermination du nombre d'adjointsVisionner DELIB21_26 Election des adjointsVisionner DELIB22_26 Fixation du nombre des membres du CCASVisionner DELIB23_26 Election des membres du CCASVisionner DELIB24_26 Délégations données au maireVisionner2026CM 10 MARS 2026Publié le 13/03/2026 à 14:15 BUDGET PRIMITIF 2026 VISE PREFVisionner DELIB14_26 Attribution du droit de chasse sur les terrains communaux saison 2026-2027Visionner DELIB15_26 Expérimentation vidéoprotection armoires fibres optiques signée et visée préfVisionner DELIB16_26 Journée nationale en hommage aux victimes de la route - 16 mai signée et visée préfVisionner DELIB17_26 Adoption du Budget primitif 2026 signée et visée préfVisionner DELIB18_26 Vote des taxes locales signée et visée préfVisionner Feuille de signature budget primitif 2026 signée et visée préfVisionner2026CM 3 MARS 2026Publié le 13/03/2026 à 14:15 DELIB09_26 Demande de subvention DETR DSIL annule et remplace délib 05_26 suite à une erreurVisionner DELIB10_26 Projet d'acquisition d'un bâtiment rue du 8 mai 1945 visée préfVisionner DELIB11_26 Débat d'orientation budgétaire visée préfVisionner DELIB12_26 Convention intercommunale réseau de la Butinière visée préfVisionner DELIB13_26 Attribution du droit de chasse sur les terrains communaux - 2026-2027 visée préfVisionner2026CM 9 FEVRIER 2026Publié le 04/03/2026 à 08:48 DELIB01_26 TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES (CANTINE A 1€)Visionner DELIB02_26 AVENANT N°1 AU PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN...Visionner DELIB03_26 ADOPTION DU CONTRAT DE LOCATION DE LA SALLE DES FETES ET DES CONDITIONS D'UTILISATIONVisionner DELIB04_26 CONVENTION MJC VILLEVisionner DELIB05_26 DEMANDES DE SUBVENTION DETR DSILVisionner DELIB06_26 vente de deux parcelles après abandon des servitudes ruelle madeleineVisionner DELIB07_26 PROJET D ACQUISITION DE PARCELLES IMPASSE DE LA COULEE VERT ET RUE DE NOEUDVisionner DELIB08_26 PROJET D ACQUISITION DE PARCELLES SENTE DE LA POTERNEVisionner2026CM 18 DECEMBRE 2025Publié le 12/01/2026 à 13:02 DELIB61_25 Syndicat d'Energie de l'Oise - SE60 modifications statutaires signée et visée préfVisionner DELIB62_25 Désignation de M Patrick Bruvier Conseiller Communautaire au sein du SIVOM SIVT et CommisVisionner DELIB63_25 Approbation nouveaux statuts de l'ATDO-SAO signée et visée préfVisionner DELIB64_25 Revalorisation de la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaVisionner2025CM 16 DECEMBRE 2024Publié le 06/01/2026 à 10:07 certificat administratif 2025 pour délibération 33 24 visé préfVisionner CONVENTION MISE A DISPO DE MR A.SPINELLI DANS LE GRADE ADJOINT TECHNIQUE MOUY-BURY 2025Visionner DELIB30_24 CREATION DE POSTES DE DIRECTION AUX AFFAIRES SOCIALES VISEE PREFVisionner DELIB31_24 CREATION DE POSTE DE BRIGADIER DE POLICE MUNICIPALE VISEE PREFVisionner DELIB32_24 CONVENTION PARTENARIALE AVEC LE COS VISEE PREFVisionner DELIB33_24 TARIFS MUNICIPAUX 2025 VISEE PREFVisionner DELIB34_24 DECISION MODIFICATIVE N°2 rectifiée Visée préfVisionner DELIB35_24 MAINTIEN DE LA PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DVisionner DELIB36_24 INSTAURATION DE L INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D ENGAGEMENT POUR LES AGENTS DE LA POVisionner DELIB37_24 PROGRAMME DE DEPLOIEMENT D INFRASTRUTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES VISEE PRVisionner DELIB38_24 CONVENTIN REB VISEE PREFVisionner DELIB39_24 ZONES DES ENERGIES RENOUVELABLES BILAN DE LA CONSULTATION VISEE PREFVisionner DELIB40_24 APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES CELCVisionner DELIB41_24 SUPPRESSION DE DIVERS POSTES A TEMPS COMPLET A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025 VISEE PREFVisionner DELIB42_24 MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX BT RT RP DE LA SENTE DE LA POTERNE VISEE PREFVisionner DELIB43_24 MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX BT EP RT DE LA RUELLE MADELEINE VISEE PREFVisionner DELIB44_24 SYNDICAT D ENERGIE OISE 60 -RAPPORT D ACTIVITES 2023Visionner DELIB45_24 ORTVisionner2024CM 18 NOVEMBRE 2024Publié le 06/01/2026 à 10:07 DELLIB29_24 DECISION MODIFICATIVE VISEE PREFVisionner2024CM 16 SEPTEMBRE 2024Publié le 06/01/2026 à 10:07 DELIB26_24 RAPPORT ADTO-SAO VISEE PREFVisionner DELIB27_24 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU TENNIS CLUB DE MOUY VISEE PREFVisionner DELIB28_24 DEMANDE DE POURSUITE CONTRE L ASSOCIATION DU COMITE DES FETES VISEE PREFVisionner2024