Arrêtés Municipaux

Arrêtés Municipaux Consulter et télécharer les arrêtés de la commune Stationnement Arrêté municipal n° 2003-19 du 27 mai 2003 Stationnement rue du Général de Gaulle Panneau stop Arrêté municipal n° 2004-27 du 7 avril 2004. Arrêté municipal n° 2004-15 du 17 février 2004 Panneaux STOP Feux tricolores Arrêté municipal n° 2007-27 du 18 septembre 2007 Feux tricolores à Saint Adrien Divers Arrêté municipal n° 24-2020 du 11 mars 2020 Arrêté portant limitation d'accès en pied de falaises à Saint Adrien Arrêté préfectoral du 28 avril 2021Arrêté préfectoral du 28 avril 2021 modifiant les adresses des bureaux de vote :les 2 bureaux de vote de la commune de Belbeuf sont transférés à : la Salle de sports, 25 D, rue de Canadiens. Arrêté municipal n° 27.1997 du 5 décembre 1997 Circulation des piétons sur les trottoirs Arrêté préfectoral du 27 octobre 2010 Arrêté portant modification des limites territoriales entre les communes de Amfreville la Mivoie et Belbeuf Arrêté préfectoral du 30 août 2006 : Arrêté fixant à 2, le nombre de bureaux de vote à Belbeuf Arrêté fixant à 2, le nombre de bureaux de vote à Belbeuf Arrêté municipal n° 2005-11 du 3 mars 2005 Circulation interdite Chemin de la Poterie, par temps de neige ou verglas Environnement et nuisances sonores Arrêté préfectoral du 16 octobre 2017 Arrêté modifiant celui du 8 ocotbre 2014 relatif à la lutte contre le bruit de voisinage dans le département de la Seine-Maritime Arrêté préfectoral du 8 octobre 2014Arrêté relatif à la lutte contre le bruit de voisinage dans le département de la Seine-Maritime Arrêté préfectoral du 3 mai 2011Arrêté interdisant la vente et l'utilisation des artifices dits de divertissement Arrêté préfectoral du 3 juillet 2009Arrêté interdisant la vente et l'utilisation des artifices dits de divertissement Arrêté préfectoral du 21 novembre 2006liste des animaux nuisibles dans le département de la Seine-Maritime, pour l\'année 2007, ainsi que les modalités de destruction à tir de ces espèces Arrêté préfectoral du 04 août 2006Composition du mélange gazeux destiné au gonflage des ballons de baudruche Arrêté municipal n° 2004-47 du 21 juillet 2003Collecte des ordures ménagères Circulation Cartes des chemins de randonnées inscrits au PDIPR Arrêté municipal n° 2021-29 du 29 avril 2021 Le présent arrêté annule et remplace tous les arrêtés pris antérieurement en matière de chemins ruraux. + cliquez ici pour prendre connaissance de la carte des chemins annexée à l'arrêté du 29 avril 2021 Arrêté municipal n° 2019-46 du 2 septembre 2019 Arreté municipal relatif à l'application du plan vigipirate - règlementation de la circulation et du stationement aux abords de l'école primaire de Belbeuf Arrêté municipal n° 2007-20 du 5 juillet 2007 Stationnement interdit sur les trottoirs à St Adrien Arrêté municipal n° 2003-22 du 2 juin 2003 Stationnement rue aux Soeurs et rue de Verdun Arrêté municipal n° 2005-11 du 3 mars 2005 Circulation interdite Chemin de la Poterie, par temps de neige ou verglas Arrêté municipal n° 2004-17 du 8 mars 2004 Interdiction des véhicules à moteur, Chemin des Gravettes Arrêté municipal n° 2001-52 du 15 octobre 2001 Interdiction à tout véhicule de circuler sur le Chemin d'Incarville Arrêté municipal n° 2016-18 du 9 mai 2016 Sens unique de circulation Chemin des Essarts Arrête municipal n° 26.1997 du 5 décembre 1997 Sens unique rue du Clos Thomas et rue du Vide Gousset Arrêté municipal n° 2006-28 du 24 avril 2006 Limitation de vitesse à 30 km/h et 50 km/h, Chemin de la Poterie Arrêté municipal N° 2004-05 du 20 janvier 2004 Limitation de vitesse et voie sans issue, rue des Plans Gards Arrêté municipal n° 2003-27 du 7 juin 2003 Limitation de vitesse à 30 km/h, rue des Canadiens