DÉLIBÉRATIONS ET PROCÈS-VERBAUX
Délibération 013-2022 Subvention exceptionnelle SEMONS L'ESPOIR
DÉLIBÉRATIONS ET PROCÈS-VERBAUX Délibération 013-2022 Subvention exceptionnelle SEMONS L'ESPOIR Délibération 014-2022 Subvention classe découverte Délibération 015-2022 Travaux Eglise - demande de subvention Délibération 016-2022 Eclairage public seul - Rue de la Libération + convention Délibération 017-2022 Extinction Eclairage public Délibération 018-2022 Travaux voirie - 3ème tranche - demande de subventions Examinée en séance du 02/09/2022 Affichées par le Maire le 07/09/2022 Procès-verbal du 02/09/2022 validé Examinée en séance du 23/09/2022 Affiché par le Maire le 12/10/2022 Délibération 019-2022 Taxe aménagement Délibération 020-2022 Partage de la taxe d'aménagement Examinées en séance du 23/09/2022 Affichées par le Maire le 28/09/2022 Procès-verbal du 23/09/2022 validé Examiné en séance du 25/11/2022 Affiché par le Maire le 30/11/2022 Délibération 021-2022 Mise à jour statuts JURA NORD - restitution du Parc de GENDREY Délibération 022-2022 Approbation du rapport de la CLECT 2022 Annexe : rapport de la CLECT 2022 Délibération 023-2022 Approbation de la méthode dérogatoire de calcul des attributions de compensation définitives de 2020 et 2021 Délibération 024-2022 Devis travaux sylvicoles 2023 Délibération 025-2022 Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2023 Délibération 026-2022 Règlement d'affouage Délibération 027-2022 Approbation du RPQS du SIEVO Délibération 028-2022 Commission d'Appel d'Offres Examinées en séance du 25/11/2022 Affichées par le Maire le 30/11/2022 Procès-verbal du 25/11/2022 Examiné en séance du 30/11/2022 Affiché par le Maire le 30/11/2022 Délibération 029-2022 Attribution marché travaux de voirie 2022 Examinée en séance du 30/11/2022 Affichée par le Maire le 07/12/2022 Procès-verbal du 30/11/2022 Examiné en séance du 24/02/2023 Affiché par le Maire le 01/03/2023 Delibération 001-2023 Ouverture de crédits en investissement Examinée en séance du 24/02/2023 Affichée par le Maire le 01/03/2023 Procès-verbal du 24/02/2023 Examiné en séance du 14/04/2023 Affiché par le Maire le 19/04/2023 Délibération 002-2023 Approbation du compte administratif de la commune 2022 Délibération 003-2023 Approbation du compte de gestion de la commune 2022 Délibération 004-2023 Vote du taux des taxes 2023 Délibération 005-2023 Vote des subventions aux associations Délibération 006-2023 Vote du budget primitif 2023 Délibération 007-2023 Validation de la clé de répartition financière des eaux pluviales annexe : Convention Délibération 008-2023 Arrêt PLUI Examinée en séance du 14/04/2023 - approuvée par 6 voix pour Examinées en séance du 14/04/2023 - Approuvé par 7 voix Affichées par le Maire le 19/04/2023 Procès-verbal du 14/04/2023 Examiné en séance du 09/06/2023 Affiché par le Maire le 14/06/2023 Délibération 009-2023 Election sénatoriale - désignation des délégués communaux Délibération 010-2023 Proposition CAUE - salle des fêtes Délibération 011-2023 Adhésion au service de Conseil en Energie Partagé (CEP) du SIDEC Examinées en séance du 09/06/2023 Affichées par le Maire le 14/06/2023 Procès-verbal du 15/09/2023 Examiné en séance du 17/10/2023 Affiché par le Maire le 25/10/2023 Délibération 012-2023 Etat d'assiette, dévolution et destination des coupes 2024 Délibération 013-2023 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergies Annexe : convention Délibération 014-2023 Vente terrain station à la Communauté de Communes JURA NORD Délibération 015-2023 Tarifs salle des fêtes à compter du 1er novembre 2023 Délibération 016-2023 Colis seniors et cadeaux noël enfants Examinées en séance du 16/02/2024 Affichées par le Maire le 16/02/2024 Procès-verbal du 17/10/2023 Examiné en séance du 16/02/2024 Affiché par le Maire le 21/02/2024 Délibération 001-2024 Ouverture de crédits en investissement Délibération 002-2024 Prime pouvoir d'achat exceptionnelle Délibération 003-2024 Rémunération agent recenseur Délibération 004-2024 Mise à disposition des services techniques de JURA NORD Annexe : convention Délibération 005-2024 Zone d'accélération des Energies Renouvelables Délibération 006-2024 Transfert de la compétence de la publicité Délibération 007-2024 Subvention classe découverte Examinées en séance du 16/02/2024 Affichées par le Maire le 21/02/2024 Procès-verbal du 16/02/2024 Examiné en séance du 05/04/2024 Affiché par le Maire le 10/04/2024 Délibération 008-2024 Approbation du compte administratif de la commune 2023 Delibération 009-2024 Approbation du compte de gestion de la commune 2023 Délibération 010-2024 Vote du taux des taxes 2024 Délibération 011-2024 Vote du budget primitif 2024 Délibération 012-2024 Vote des subventions aux associations Délibération 013-2024 Devis service technique CCJN Délibération 014-2024 Partenariat carte avantages jeunes Délibération 015-2024 Création d'un poste d'attaché et suppression du poste de rédacteur Délibération 016-2024 Mise en place du RIFSEEP Examinées en séance du 05/04/2024 Affichées par le Maire le 10/04/2024 Procès-verbal du 05/04/2024 Examiné en séance du 14/08/2024 Affiché par le Maire le 14/08/2024 PV Election du Maire Délibération 018-2024 Détermination du nombre d'adjoints Délibération 019-2024 Indemnités du Maire, des adjoints et du conseiller délégué Délibération 020-2024 Désignation des délégués au SIDEC Délibération 021-2024 Désignation des délégués au SIEVO Délibération 022-2024 Désignation des représentants de la commune au sein des différents organismes Examinées en séance du 14/08/2024 Affichées par le Maire le 14/08/2024 Procès-verbal du 22/06/2024 Examiné en séance du 14/08/2024 Affiché par le Maire le 14/08/2024 Délibération 023-2024 Délégation de signature Délibération 024-2024 Ouverture de crédits - vente terrain STEP à la CCJN Délibération 025-2024 Subvention classe découverte BELLECIN Délibération 026-2024 Baux fabrique - transmission exploitation agricole Mr MARTIN Examinées en séance du 14/08/2024 Affichées par le Maire le 14/08/2024 Procès-verbal du 09/08/2024 Examiné en séance du 20/09/2024 Affiché par le Maire le 25/09/2024 Délibération 027-2024 Mandatement huissier en vue d'une procédure d'expulsion Examiné en séance du 20/09/2024 Affiché par le Maire le 25/09/2024 Procès-verbal du 20/09/2024 Examiné en séance du 06/12/2024 Affiché par le Maire le 11/12/2024 Délibération 028-2024 Etat d'assiette, destination et dévolution des coupes 2025 Délibération 029-2024 Tarifs salle des fêtes Délibération 030-2024 Participation protection sociale des agents Délibération 031-2024 Assurance des risques statutaires Délibération 032-2024 Contrat agent d'entretien Délibération 033-2024 Ruissellement rue des Vergers Délibération 034-2024 Demande de subvention Les Cavalous Délibération 035-2024 Convention SPA Examinées en séance du 06/12/2024 Affichées par le Maire le 11/12/2024 Procès-verbal du 06/12/2024 Examiné en séance du 21/03/2025 Affiché par le Maire le 28/03/2025 Délibération 001-2025 Mandat au SIEEEN Délibération 002-2025 Taril loyer Délibération 003-2025 Travaux sylvicoles Délibération 004-2025 Vote du taux des taxes 2025 Examinées en séance du 21/03/2025 Affichées par le Maire le 28/03/2025 Procès-verbal du 21/03/2025 Examiné en séance du 11/04/2025 Affiché par le Maire le 16/04/2025 Délibération 005-2025 Conséquences de la démission de la 1ère adjointe Délibération 006-2025 Approbation du Compte Financier Unique 2024 Délibération 007-2025 Affectation du résultat 2024 Délibération 008-2025 Vote du budget primitfi 2025 Délibération 009-2025 Décision prise dans le cadre de la délégation Délibération 010-2025 Mandat de gestion du logement communal Délibération 011-2025 Montant du loyer et des charges Examinées en séance du 11/04/2025 Affichées par le Maire le 16/04/2025 Procès-verbal du 11/04/2025 Examiné en séance du 20/06/2025 Affiché par le Maire le 25/06/2025 Délibération 012-2025 Tarifs des concessions Délibération 013-2025 Subventions aux associations Délibération 014-2025 Renouvellement de l'adhésion à la Certification PEFC Examinées en séan