Affichage Municipal

ARRÊTÉS ET DÉCRETS Alerte sur la Qualité de l’eau contrôle sanitaire de la qualité de l’ eau pour AUGERVILLE-LA-RIVIERE 19 février 2025 Analyse de l’eau 2022 controle sanitaire de la qualité de l’ eau pour AUGERVILLE-LA-RIVIERE Analyse de l’eau 2021 controle sanitaire de la qualité de l’ eau pour AUGERVILLE-LA-RIVIERE Plan de Gestion des Risques d’Inondation Synthèse Bassin – Seine-Normandie 2022 – 2027 Info OPAH Opération Programmée 2022 -2023 ( aides au finacemeny ) Rapport d’Analyse de l’Eau pour la commune ANALYSE EAU 24.03.2022 – Reçue le 02.06.2022 Règlement de Voirie Avenant -N°- 1 DCM 2021-30 DCM 2021-23 Il définit notamment : Les droits et obligations respectifs de la commune et des riverains Les autorisations de voirie Les conditions administratives, techniques et financières d’exécution des travaux sur les voies et leurs dépendances. Arrêté du 25082021 Annexe arrêté Arreté Modifiant l’arreté modifié du 9 décembre 2020. Portant nomination des membres des commissions de controle chargées de la régularité des listes électorales dans les comunes du départements. Mes conseils COVID Isolement, tests, vaccins, contact à risque Avis d’enquête Publique Enquête publique unique relative au projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) des Terres Puiseautines, à l’abrogation de la carte communale de Grangermont et au projet de Périmètre Délimité des Abords des monuments historiques sur la commune de Puiseaux. Informations COVID19 L’évolution de la situation sanitaire liée à l’épidémie de covid-19 dans le Loiret ARRÊTÉ Couvre-feu instaurant une zone de couvre-feu dans le département Information ADEME guide pratique des aides financières pour la rénovation de l’habitat 2020 brochure-OPAH Opération Programmée d’ Amélioration de l’ Habitat – 2019 – 2022