VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

VIE DU CONSEIL MUNICIPALVoir les archives Filtrer Date de publicationToutes les datesMoins de 1 semaineMoins de 1 moisMoins de 6 moisMoins de 1 an Rechercher59 résultats Page 1. 10 actes administratifs sur 59 affichées sur cette page. Conseil municipal du 5 juin 2026Publié le 01/06/2026 à 09:51 Convocation du CM du 5 juin 2026VisionnerN°DDTM34-2026-05-17063 du 18 mai 2026 règlementant l'accès aux espaces forestiers et l'usage de matériels ou engins pouvant être à l'origine d'un départ de feuPublié le 26/05/2026 à 13:00 par Police municipalel'arrêté préfectoral N°DDTM34-2026-05-17063 du 18 mai 2026 règlementant l'accès aux espaces forestiers et l'usage de matériels ou engins pouvant être à l'origine d'un départ de feu dans les espaces ex... l'arrêté préfectoral N°DDTM34-2026-05-17063 du 18 mai 2026 règlementant l'accès aux espaces forestieVisionnerFête des voisinsPublié le 26/05/2026 à 09:53 par Police municipaleFête des voisins Fête des voisinsVisionner Fête des voisinsVisionner Fête des voisinsVisionnerConseils du SIVOMN°DDTM34_2026_ autorisant l’organisation des battues au Sanglier, du 1er juin 2026 au 14 août 2026,Publié le 26/05/2026 à 08:13 par Police municipaleN°DDTM34_2026_ autorisant l’organisation des battues au Sanglier, du 1er juin 2026 au 14 août 2026, N°DDTM34_2026_B104 autorisant l’organisation des battues au Sanglier, du 1er juin 2026 au 14 août 20Visionner N°DDTM34_2026_B105 autorisant l’organisation des battues au Sanglier, du 1er juin 2026 au 14 août 20VisionnerConseil municipal du 21 mai 2026Publié le 22/05/2026 à 12:05 Convocation du CM du 21 mai 2026Visionner Liste des délibérations du CM du 21 mai 2026Visionner PV du CM du 23 avril 2026VisionnerConseil du SIVOM du 16 avril 2026Publié le 22/05/2026 à 07:50 Délibération 2026-04-01 - Election du présidentVisionner Délibération 2026-04-02 - Election du bureauVisionner Délibération 2026-04-03 - Délégation au PrésidentVisionner Délibération 2026-04-04 - Vote du CFUVisionner Délibération 2026-04-05 - Vote du CFUVisionner Délibération 2026-04-06 - Indemnité des élusVisionner Délibération 2026-04-07 - Recrutement d'agents contractuelsVisionner Délibération 2026-04-08 - Approbation de CGERD 2025 EHPADVisionnerConseils du SIVOMl’arrêté ministériel du 29 avril 2026 portant reconnaissance du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l’Hérault.Publié le 13/05/2026 à 13:40 par Police municipalel’arrêté ministériel du 29 avril 2026 portant reconnaissance du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l’Hérault. l’arrêté ministériel du 29 avril 2026 portant reconnaissance du caractère de calamité agricole auxVisionnerArrêté Préfectoral N°DDTM34-2026-05-17080 portant régulation administrative de Sanglier sur la commune de CLARET.Publié le 13/05/2026 à 13:31 par Police municipaleArrêté Préfectoral N°DDTM34-2026-05-17080 portant régulation administrative de Sanglier sur la commune de CLARET. Arrêté Préfectoral N°DDTM34-2026-05-17080 portant régulation administrative de Sanglier sur claretVisionnerArretés temporairemesures de restriction ou d'interdiction temporaire des prélèvements et usages de l'eau en période de basses eaux. Il abroge l'arrêté cadre départemental n°DDTM34-2025-05-15839Publié le 05/05/2026 à 08:07 par Police municipalePortant sur mise en œuvre des mesures de restriction ou d'interdiction temporaire des prélèvements et usages de l'eau en période de basses eaux. Il abroge l'arrêté cadre départemental n°DDTM34-2025-05... mesures de restriction ou d'interdiction temporaire des prélèvements et usages de l'eauVisionnerl'arrêté préfectoral du DDTM34-2026-04-17014 du 29 avril 2026 relatif à la prévention des incendies de forêt par la règlementation de l'emploi du feu dans les espaces exposés aux risques d'incendiePublié le 05/05/2026 à 08:02 par Police municipalel'arrêté préfectoral du DDTM34-2026-04-17014 du 29 avril 2026 relatif à la prévention des incendies de forêt par la règlementation de l'emploi du feu dans les espaces exposés aux risques d'incendie de... l'arrêté préfectoral du DDTM34-2026-04-17014 du 29 avril 2026 relatif à la prévention des incendiesVisionner