ACTES ADMINISTRATIFS

ACTES ADMINISTRATIFS Filtrer Date de publicationToutes les datesMoins de 1 semaineMoins de 1 moisMoins de 6 moisMoins de 1 an Rechercher13 résultats Page 1. 10 actes administratifs sur 13 affichées sur cette page. Arrêté municipal portant restriction temporaire de certains usages de l'eauPublié le 28/05/2026 à 10:25Par arrêté municipal n°2026-070 en date du 27 mai 2026 et en raison des travaux en cours portés par la CC2T sur le secteur de Gondreville et les conditions climatiques actuelles, il a été décidé d... Arrêté n°2026-070VisionnerArrêtésArrêté municipal portant interdiction de passage de câbles de rechargement de véhicules électriques sur le domaine publicPublié le 26/05/2026 à 09:37Arrêté municipal n°2026-067 portant interdiction de passage de câbles de rechargement de véhicules électriques sueur le domaine public. Arrêté n°2026-067VisionnerArrêtésPV de la séance du 22 avril 2026Publié le 26/05/2026 à 08:42PV de la séance du 22 avril 2026 PV de la séance du 22 avril 2026VisionnerSéancesListe des délibérations examinées - Conseil Municipal du 22 avril 2026Publié le 24/04/2026 à 14:23Liste des délibérations examinées - Conseil Municipal du 22 avril 2026 Liste des délibérations examinées - Conseil Municipal du 22 avril 2026VisionnerSéancesPV de la séance du 20 mars 2026Publié le 24/04/2026 à 14:22PV de la séance du 20 mars 2026 Procès-verbal de la séance du 20 mars 2026VisionnerSéancesArrêtés de délégations Adjoints et Conseillers déléguésPublié le 09/04/2026 à 10:13 par Mairie de GondrevilleArrêtés de délégation de Mesdames et Messieurs les Adjoints et les Conseillers Délégués Délégation de M. Patrick VELSCH, 1er AdjointVisionner Délégation de Mme Karine WACH, 2ème AdjointeVisionner Délégation de M. Jean-François CARON, 3ème AdjointVisionner Délégation de Madame Christelle BAECHER, 4ème AdjointeVisionner Délégation de Monsieur Michaël SILVETTI, 5ème AdjointVisionner Délégation de Madame Pascale ROYER, 6ème AdjointeVisionner Conseiller délégué, M. Dylan HASCHARVisionner Conseillère déléguée, Madame Nelly HERMANNVisionnerArrêtésPV de la séance du 3 mars 2026Publié le 24/03/2026 à 12:52 par Mairie de GondrevillePV de la séance du 3 mars 2026 PV de la séance du 3 mars 2026VisionnerSéancesListe des délibérations examinées - Conseil Municipal du 20 mars 2026Publié le 24/03/2026 à 12:50 par Mairie de GondrevilleListe des délibérations examinées - Conseil Municipal du 20 mars 2026 Liste des délibérations examinées - Conseil Municipal du 20 mars 2026VisionnerSéancesListe des délibérations examinées - Conseil Municipal du 3 février 2026Publié le 06/03/2026 à 08:20 par Mairie de GondrevilleListe des délibérations examinées - Conseil Municipal du 3 février 2026 Liste des délibérations examinées - Conseil Municipal du 3 février 2026Visionner PV de la séance du 3 février 2026VisionnerSéancesListe des délibérations examinées - Conseil Municipal du 3 mars 2026Publié le 05/03/2026 à 16:30 par Mairie de GondrevilleListe des délibérations examinées - Conseil Municipal du 3 mars 2026 Liste des délibérations examinéesVisionnerSéances