ACTES ADMINISTRATIFS

ACTES ADMINISTRATIFSVoir les archives Filtrer Date de publicationToutes les datesMoins de 1 semaineMoins de 1 moisMoins de 6 moisMoins de 1 an Rechercher125 résultats Page 1. 10 actes administratifs sur 125 affichées sur cette page. Convocation au Conseil du 5 juin 2026Publié le 29/05/2026 à 17:00 par Mairie de ChambonConvocation au Conseil du 5 juin 2026 Convocation 5 juin 2026VisionnerConseilARRÊTÉ INTER-DÉPARTEMENTAL mettant en demeure l’Établissement public du Marais poitevin , en qualité d’organisme unique de gestion collective, de régulariser la situation administrative et portant mesPublié le 24/05/2026 à 10:58 par Mairie de ChambonARRÊTÉ INTER-DÉPARTEMENTALmettant en demeure l’Établissement public du Marais poitevin , en qualité d’organismeunique de gestion collective, de régulariser la situation administrative et portant m... ARRÊTÉ INTER-DÉPARTEMENTAL mettant en demeure l’Établissement public du Marais poitevin , en qualitéVisionnerCommunicationArrêté préfectoral - Usage du feu dans le 17Publié le 04/05/2026 à 14:17 par Mairie de Chambon- Usage du feu dans le 17 Arrêté préfectoral - Usage du feu dans le 17VisionnerCommunicationDélibérations suite au Conseil du 22 avril 2026Publié le 02/05/2026 à 14:48 par Mairie de ChambonDélibérations suite au Conseil du 22 avril 2026 Délégué SDV17Visionner Délégué SDV17Visionner Délégué CNASVisionner Délégué SDEERVisionner Délégué PAPJVisionner Délégué SIAVisionner Délégué Eau17Visionner CCIDVisionner Affectation au compte 6232Visionner Adoption RI du réseau des bibliothèquesVisionner Attribution subvention Dog TrottersVisionner Attribution sibvention Club des AînésVisionner Création du groupe scolaireVisionner Modification du tableau des effectifsVisionner Droit à la formation des élusVisionnerCommunicationContrôle sanitaire eau avril 2026Publié le 23/04/2026 à 17:06 par Mairie de ChambonContrôle sanitaire eau avril 2026 Contrôle sanitaire eau avril 2026VisionnerContrôle eaux sanitairesPV des réunions du Conseil des 11 et 20 mars 2026Publié le 23/04/2026 à 17:01PV des réunions du Conseil des 11 et 20 mars 2026 PV de réunion du Conseil des mars 2026Visionner PV de réunion du Conseil du 20 mars 2026VisionnerConseilSchéma Directeur Régional des Exploitations Agricoles de Nouvelle AquitainePublié le 22/04/2026 à 09:48 par Mairie de ChambonSchéma DirecteurRégional des Exploitations Agricoles de Nouvelle Aquitaine Schéma Directeur Régional des Exploitations Agricoles de Nouvelle Aquitaine décret n° 2015-713 du 22Visionner DEMANDES D'AUTORISATION D'EXPLOITERVisionnerCommunicationAppel à candidatures CIASPublié le 22/04/2026 à 08:27Appel à candidatures CIAS Appel à candidatures CIASVisionnerCommunicationarrêté préfectoral du 01072024 reglementant l'uage du feuPublié le 22/04/2026 à 08:23 par Mairie de Chambonarrêté préfectoral du 01072024 reglementant l'uage du feu arrêté préfectoral du 01072024 reglementant l'uage du feuVisionnerCommunicationPolice de la circulation rue du Fief GourmandPublié le 20/04/2026 à 08:06 par Mairie de ChambonPolice de la circulation rue du Fief Gourmand Police de la circulation rue du Fief GourmandVisionnerCommunication