ACTES ADMINISTRATIFS

ACTES ADMINISTRATIFSVoir les archives Filtrer Date de publicationToutes les datesMoins de 1 semaineMoins de 1 moisMoins de 6 moisMoins de 1 an Rechercher53 résultats Page 1. 10 actes administratifs sur 53 affichées sur cette page. Arrêté n° 23/2026 portant sur la reglementation de circulation rue des PeupliersPublié le 03/06/2026 à 07:53 Arrêté n° 23/2026 portant sur la reglementation de circulation rue des PeupliersVisionnerArrêtés temporairesArrêté n° 23/2026 portant réglementation de la circulation et le stationnement à l'occasion de travaux de maintenance sur le réseau téléphonique de la commune de La MarnePublié le 02/06/2026 à 12:28Arrêté n° 23/2026 portant réglementation de la circulation et le stationnement à l'occasion de travaux de maintenance sur le réseau téléphonique de la commune de La Marne ARRETE_23_2026VisionnerArrêtés temporairesArrêté n° 22/2026 portant permis de détention provisoire d'un chien de 2ème catégorie âge de moins de 8 moisPublié le 02/06/2026 à 12:21Arrêté n° 22/2026 Arrêté n° 22/2026VisionnerArrêtés temporairesAvis de dépôt DP 044 090 26 00016Publié le 02/06/2026 à 12:10 Avis de dépôt DP 044 090 26 00016VisionnerOrdre du jour - Conseil municipal du 4 Juin 2026Publié le 29/05/2026 à 13:47Ordre du jour - Conseil municipal du 4 Juin 2026 20260604_Ordre_du_jour_Conseil_municipalVisionnerArreté préfectoral n°2026/SEE/127Publié le 28/05/2026 à 14:03Arreté préfectoral n°2026/SEE/127 ARRETE PREFECTORAL 2026/SEE/0127VisionnerArrêté PC 044 090 25 01011 BOUÉ JérémyPublié le 27/05/2026 à 08:19Arrêté PC 044 090 25 01011 BOUÉ Jérémy PC 044 090 25 01011 ARRETEVisionnerAvis de dépôt DP 044 090 26 00015Publié le 26/05/2026 à 15:14Avis de dépôt DP 44 090 26 00015 Avis de dépôt DP 44 090 26 00015VisionnerAvis de dépôt DP 044 090 26 00014Publié le 26/05/2026 à 15:12Avis de dépôt DP 44 090 26 00014 Avis de dépôt DP 44 090 26 00014VisionnerJurés d'Assises 2027Publié le 26/05/2026 à 13:10Jurés d'Assises 2027 Jurés d'Assises 2027Visionner