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Réunion de conseil

Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 relatifs à la publicité des actes des collectivités territoriales, les procès-verbaux du Conseil municipal sont désormais publiés sur le site internet communal bosclehard.eu et ne sont plus affichés sur les panneaux municipaux. Nous vous remercions de votre compréhension.

• Source : Bosc-le-Hard
Réunion de conseil

Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 relatifs à la publicité des actes des collectivités territoriales, les procès-verbaux du Conseil municipal sont désormais publiés sur le site internet communal bosclehard.eu et ne sont plus affichés sur les panneaux municipaux. Nous vous remercions de votre compréhension.

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