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Les arrêtés

Retrouver en consultation et en téléchargement touts les arrêtés municipal de la commune de Prompsat (63) Puy-de-dôme

• Source : Prompsat

Les arrêtés Arrêtés voirie2026-22 rue de la Treille (534Ko) publié le 13/05/2026 à 17:41rue Etienne Clementel (556Ko) publié le 10/04/2026 à 14:40rue de l'église (541Ko) publié le 10/04/2026 à 14:39Arrêtés préfectorauxarrêté préfectoral visant à limiter l'exposition des populations aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et du chêne (827Ko) publié le 18/05/2026 à 10:11ChasseOuverture 2025/2026 (480Ko) publié le 09/07/2025 à 17:16Occupation du domaine publiccréation d’un branchement au réseau d’électricité, sous l'emprise de la Voie Communale n° 132, dénommée « rue des Cantes », lieu-dit « Chirat » commune de PROMPSAT. (221Ko) publié le 09/10/2024 à 10:18

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