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REPRISE DES CONCESSIONS NON ENTRETENUES AU CIMETIERE

CIMETIERE

• Source : Saint-Denis-de-Cabanne
REPRISE DES CONCESSIONS NON ENTRETENUES AU CIMETIERE

15/03/2025 Liste de pièces jointes file_downloadAvis 1ere constatation 2025.pdf (PDF - 151.45 kB) file_downloadAvis de constat d_abandon courrier avant PV.pdf (PDF - 128.54 kB) file_downloadPV1-2025 VF.pdf (PDF - 402.52 kB) file_downloadPV1 constat d_abandon - liste des concessions 2.pdf (PDF - 3.22 MB) file_downloadCertificat d_affichage du PV1 visé.pdf (PDF - 326.73 kB) file_downloadCertificat d_affichage du PV1 visé délai 1 an.pdf (PDF - 176.36 kB)

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